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Note aux producteurs - Aide à l'enrichissement - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012
Note aux producteurs relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d'une aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin concentré rectifié pour accroître...
NOTE PRODU...pdf
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Note aux producteurs - Avance sur Aide à l'enrichissement - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012
Note aux producteurs complémentaire relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d'une avance sur l'aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin concentré...
NOTE PRODU...pdf
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Demande d'aide à l'enrichissement par Moût concentré et/ou Moût concentré rectifié - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012
Formulaire de demande d'aide à l'enrichissement par adjonction de MC et/ou de MCR pour la campagne 2011-2012
DDE AIDE p...pdf
31 Ko
Attestation de Respect des Obligations Communautaire - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012
Document délivré par les services de la DGDDI à chaque viticulteur, attestant du respect des délais de dépôt des déclarations de production et de stock.
AROC_draft...pdf
136 Ko
Recueil des Méthodes Internationales d'analyse des vins et des moûts (volume 2) – Organisation Internationale de la Vigne et du Vin | 18/01/2012
Document reprenant l'ensemble des méthodes d'analyses et des interprétation de résultats d'analyses.
RECUEIL_Me...pdf
6,9 Mo
Recueil des Méthodes Internationales d'analyse des vins et des moûts (volume 1) – Organisation Internationale de la Vigne et du Vin | 18/01/2012
Document reprenant l'ensemble des méthodes d'analyses et des interprétation de résultats d'analyses.
RECUEIL_Me...pdf
12,9 Mo
PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS | 14/01/2012
PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013
SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT
DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Strat...pdf
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REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012) | 14/01/2012
REGLES DE FONCTIONNEMENT
(V2 – 25 janvier 2012)
FONDS - Rè...pdf
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Viticultures n°33 du 15 janvier 2012 | 14/01/2012
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole. Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
240 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
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Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
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Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
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