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Conseil spécialisé "Vins" de FranceAgriMer : premier Conseil de la nouvelle mandature 2012/15 sous la présidence de Jérôme Despey | 28/06/2012
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole s’est réuni le 27 juin 2012, sous la présidence de Jérôme Despey.
Jérôme Despey a ainsi présidé le premier Conseil de la nouvelle mandature...
CPresseFra...pdf
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Plaquette d’informations aux opérateurs (VSIG cépage/millésime) - février 2021 | 07/06/2012
Information aux opérateurs commercialisant ou souhaitant commercialiser des vins sans appellation d’origine ou indication géographique avec mention de cépage et/ou de millésime
Les VSIG cépage/millésime...
Plaquette ...pdf
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Arrêté pluriannuel du 26 mai 2009 consolidé au 20 avril 2012 | 03/06/2012
Arrêté pluriannuel du 26 mai 2009 consolidé au 20 avril 2012 relatif aux conditions d'attribution de l'aide à la restructuration et
à la reconversion du vignoble
arrete 26 ...pdf
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Arrêté du 13 avril 2012 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2011 / 2012 | 31/05/2012
Arrêté du 13 avril 2012 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2011 / 2012
arrete RS ...pdf
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Arrêté pluriannuel du 26 mai 2009 consolidé au 20 avril 2012 | 31/05/2012
Arrêté consolidé au 20 avril 2012 relatif aux conditions d'attribution de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
arrete 26 ...pdf
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Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 6) - Campagne 2011/2012 - Région Alsace | 31/05/2012
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
01 - Note ...pdf
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Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 6) - Campagne 2011/2012 - Région Val de Loire | 31/05/2012
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
02 - Note ...pdf
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Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 6) - Campagne 2011/2012 - région PACA | 31/05/2012
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
03 - Note ...pdf
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Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 6) - Campagne 2011/2012 - région Bordeaux | 31/05/2012
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
04 - Note ...pdf
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Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 6) - Campagne 2011/2012 - région Bourgogne | 31/05/2012
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
05 - Note ...pdf
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Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 6) - Campagne 2011/2012 - région Rhône-Alpes | 31/05/2012
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
06 - Note ...pdf
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Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 6) - Campagne 2011/2012 - Languedoc Roussillon | 31/05/2012
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
07 - Note ...pdf
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