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Importations étrangères 2013 | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
02 - CS23-...pdf
494 Ko
Circulaire MAAF - dérogation auto plantation force majeur | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
04 - CS23-...pdf
35 Ko
comparatifs montants 4 ans NATau 2013 01 22 | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
05 - CS23-...pdf
8 Ko
OCM - maquette 2012-2013 au 2013 01 22.pdf | 22/01/2013
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05 - CS23-...pdf
16 Ko
Décision Promotion appel à proposition 2013.pdf | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
06 - CS23-...pdf
25 Ko
note sur fonds_RD.pdf | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
07 - CS23-...pdf
833 Ko
Fonds activités 2012.pdf | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
07 - CS23-...pdf
175 Ko
Note conjoncture Vin - janvier 2013 (2).pdf | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
08 - CS23-...pdf
586 Ko
conjoncture Vin - janvier 2013.pdf | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
08 - CS23-...pdf
586 Ko
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers - Version consolidée au 2 janvier 2013 | 01/01/2013
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en œuvre des mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrete-16-...pdf
31 Ko
Modèle de courrier pour demande de paiement Promotion vitivinicole | 30/12/2012
Demande de paiement d’acompte ou solde pour une phase.
A utiliser dans le cadre de la convention avec FranceAgriMer relative au soutien d’un programme de promotion sur les marchés des pays tiers.
0-Modele-c...doc
28 Ko
Modèle pour les rapports d'activité | 30/12/2012
Rapport d’activités par phase :
Description de la mise en œuvre du programme et de ses actions; Présentation des actions pour chaque pays cible
Fournir pour chaque action toutes les informations nécessaires...
1-Modele-r...doc
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