Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1997 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Annexe III - Formulaire de candidature pour l'Interprofession | 22/07/2013
FORMULAIRE DE DEMANDE DEPOT D’UN PROGRAMME DE PROMOTION
INTERPROFESSIONS
FORMULAIRE...doc
252 Ko
Fiche - Annexe - Candidature Interprofession | 22/07/2013
Fiche annexe Excel pour complément de candidature
Fiche-Anne...xls
424 Ko
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 22/07/2013
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
formulaire...doc
98 Ko
Modèle de contrat | 22/07/2013
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
modèle de ...doc
216 Ko
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles | 22/07/2013
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil
Manuel de ...doc
192 Ko
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur | 22/07/2013
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur
Formulaire...doc
80 Ko
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers | 22/07/2013
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers
Formulaire...doc
78 Ko
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf
398 Ko
Conseil spécialisé « Vins » de FranceAgriMer du 17 juillet 2013 | 21/07/2013
Réactions de la filière viticole sur les exactions commises par le CAV ; les professionnels font le point sur les premières estimations pour la récolte 2013 et les avancées importantes sur la gestion des...
CPresseFra...pdf
211 Ko
Déclaration de Jérôme Despey, président du Conseil spécialisé Vins de FranceAgriMer du 17/07/2013. | 21/07/2013
Déclaration de Jérôme Despey, président du Conseil spécialisé Vins de FranceAgriMer suite à la réactions de la filière viticole sur les exactions commises par le CAV ; les professionnels font le point...
Declaratio...pdf
22 Ko
Arrêté du 02 Août 2012 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 | 18/07/2013
Arrêté voté le 20 juillet 2012, définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement...
Arrete-Pro...pdf
100 Ko
Annexe II - Formulaire de candidature pour les entreprises | 18/07/2013
FORMULAIRE DE DEMANDE DEPOT D’UN PROGRAMME DE PROMOTION ENTREPRISES
FORMULAIRE...doc
250 Ko