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Programme Rencontres de Droit Rural 2 décembre 2014 | 26/11/2014

Loi d’avenir, régionalisation : quels impacts sur l’entreprise agricole ? C'est le thème des rencontres organisées par l'Association Française de Droit Rural avec le think tank Saf'agriDées le 2 décembre...
20141202 I...pdf 790 Ko

INT-Veille Sanitaire Chine n°46 du 17 au 21 Nov 2014. | 26/11/2014

Le 17 novembre, le Président chinois Xi Jinping et le Premier Ministre australien Tony Abott ont annoncé après un entretien à Canberra, que leurs pays ont pratiquement achevé les négociations sur un accord...
INT-Veille...pdf 717 Ko

FranceAgriMer au salon Vinitech Sifel 2014 à Bordeaux : informer, écouter et accompagner les professionnels des filières vin et fruits et légumes | 26/11/2014

FranceAgriMer sera présent à Vinitech Sifel, salon mondial des équipements et services des filières vitivinicole, arboricole et maraîchère, qui se tiendra du 2 au 4 décembre 2014 au Parc des expositions...
CPresseFra...pdf 206 Ko

Lancement d’un Groupement d'Intérêt Scientifique pour évaluer les effets des changements d'usage des sols | 26/11/2014

La question des changements d’affectation des sols est, à l’échelle mondiale, un enjeu majeur pour la préservation de la biodiversité, la lutte contre le changement climatique, la préservation de la qualité...
CP INRA-AD...pdf 170 Ko

Conseil spécialisé « Vins » de FranceAgriMer du 19 novembre 2014 : les premières tendances à huit mois 2014 pour les exportations françaises de vins | 20/11/2014

Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières viticole et cidricole s’est réuni le 19 novembre 2014, sous la présidence de Jérôme Despey. A l'ordre du jour de cette séance : les exportations...
CPresseFra...pdf 187 Ko

Annexe 8 : Modèle de tableau de demande de paiement - demande de paiement (PAI) | 19/11/2014

Annexe n° 8 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
INV0000000...xls 402 Ko

Note aux opérateurs n° 1-2015 : Caveaux de vente de vin | 19/11/2014

Modalité de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012 sur les caveaux de vente de vin
Note aux o...pdf 121 Ko

Note aux opérateurs n°2-2015 : dossiers simplifiés | 19/11/2014

Modalités de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, dossiers simplifiés passant de 12 à 15 mois
Note aux o...pdf 73 Ko

Note aux opérateurs n°3-2015 : Transformation des montants avancés | 19/11/2014

Modalités de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, transformation des avances payées lors des dossiers approfondis, annexe 14
Note aux o...pdf 91 Ko

Note aux opérateurs n°4-2015 : AROC | 19/11/2014

Modalité de mise en ouevre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, AROC
Note aux o...pdf 65 Ko

Annexes 1-2-3 et 9 | 19/11/2014

Annexes 1-2-3 et 9 à la décision 2014-72
Annexes 1-...pdf 5,5 Mo

Annexes 10 et 11 | 19/11/2014

Annexes 10 et 11 décision 2014-72
Annexes 10...pdf 3,5 Mo