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Attestation de valorisation des échantillons Vmars2018 | 01/03/2018
Attestation de valorisation des échantillons
10-Attesta...doc
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Modalités de présentation des demandes de paiement | 01/03/2018
Procédure à suivre pour la présentation des demandes de paiement au titre de la mesure d'aide à la promotion viticole dans les pays tiers
Modalites ...pdf
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Arrêté du 28 février 2018 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2018 | 28/02/2018
Arrêté du 28 février 2018 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2018
arrêté du ...pdf
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Décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-GPASV-2015-76 consolidée au 23-02-2018 | 28/02/2018
Décision INTV-GPASV-2015-76 consolidée au 23-02-2018 relative à la mise en oeuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel viticole
Décision I...pdf
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Décision modificative du directeur général de FranceAgriMer de INTV-GPASV-2015-76 (décision INTV-GPASV-2018-02) | 26/02/2018
Décision modificative fixant la période de dépôt annuel des demandes d'autorisations de plantation nouvelle du 15 mars au 15 mai
INTV-GPASV...pdf
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CS 24-01-2018 Décision modificative INTV-GPASV-2018-03 du 02 février 2018 | 14/02/2018
CS 24-01-2018 Décision modificative INTV-GPASV-2018-03 du 02 février 2018
CS 24-01-2...pdf
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ERD (Etats Récapitulatif des dépenses ) - 2017-2018 - V2Fev18 | 11/02/2018
Récapitulatif de dépenses de promotion pour la programmation 2017-2018 - V2Fev18 :- dépenses de promo pure- forfait voyages sur lieu de production- forfait voyages dans les pays tiers - dépenses de déplacement-...
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Troisièmes entretiens de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires au SIA 2018 | 06/02/2018
L'Observatoire de la formation des prix et des marges organise ses "trosièmes enttretiens" le jeudi 1er mars 2018 à 9h30 au Salon International de l'Agriculture. Télécharger le programme
INVIT CONF...pdf
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Bulletin d'inscription aux troisièmes entretiens de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires | 06/02/2018
Pour assister aux troisièmes entretiens de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, inscription requise avant le 22 février 2018 en remplissant le bulletin ci-dessous.
COUP REP C...pdf
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Arrêté du 10 janvier 2018 portant modification de l'Arrêté du 18 août 2014 | 06/02/2018
Cet arrêté précise les modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification.
Arrêté+du+...pdf
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Décret n° 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des résidus de la vinification | 06/02/2018
Le décret complète le chapitre V du titre VI du livre VI du code rural et de la pêche maritime par une section 4 relative à la valorisation des résidus de la vinification.Il fixe les quantités d’alcool...
Décret 201...pdf
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Conférence au SIA 2018 : Le positionnement des filières françaises de l’agriculture et de la pêche à l’international | 05/02/2018
FranceAgriMer organise une conférence sur " Le positionnement des filières françaises de l’agriculture et de la pêche à l’international ", le jeudi 1er mars 2018 de 15h00 à 17h30 au Salon International...
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