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Plaquette information operateur - juin 2012 | 23/04/2019
La plaquette d’information aux opérateurs commercialisant ou souhaitant commercialiser des VSIG avec mention de cépage et/ou de millésime
plaquette-...pdf
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Guide de l'usager VSIG - Dépôt de demande par télé procédure (7Mo) | 23/04/2019
Guide de l'usager VSIG - Dépôt de demande par télé procédure
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Guide de l'usager VSIG - Dépôt de demande avec formulaire papier (2Mo) | 23/04/2019
Guide de l'usager VSIG - Dépôt de demande avec formulaire papier
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1,5 Mo
Listes des services territoriaux compétents VSIG | 23/04/2019
Retrouver ici les adresses des services territoriaux compétents
Listes des...pdf
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Arrêté du 2 avril 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) | 16/04/2019
Arrêté du 2 avril 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)
ArrêtéCata...pdf
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Arrêté du 3 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 7 juillet 2015 - Vignes | 03/04/2019
Arrêté du 3 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 7 juillet 2015 - établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve
arrete 201...pdf
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Liste des stations de traitement à l’eau chaude reconnues par FranceAgriMer au 03/2019 | 25/03/2019
liste des stations de traitement à l’eau chaude reconnues par FranceAgriMer au 03/2019
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Communiqué de presse : lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt « Structuration des filières agricoles et agroalimentaires » | 24/03/2019
Annonce des lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt « structuration des filières agricoles et agroalimentaires », lancé par le Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation dans le courant de l’été...
190325 CP ...pdf
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Arrêté du 28-02-2019 autorisations de plantation | 13/03/2019
Arrêté du 28 février 2019 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2019
Arrêté du ...pdf
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8-Attestation-choix-prestataires | 12/03/2019
8-Attestation-choix-prestataires
8-Attestat...doc
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