Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1997 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la mise en oeuvre du dispositif d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole – Campagne 2016 | 05/01/2016
Publié au JOFR le 30 décembre 2015
Arreté GPV...pdf
257 Ko
Arrêté du 16 décembre 2015 relatif à l’approbation du cahier des charges modifié «Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires» | 04/01/2016
Programme d’investissements d’avenir action «Projets agricoles et agroalimentaires d’avenir»
joe_201601...pdf
123 Ko
Cahier des charges modifié de l’appel à projets P3A : Volet compétitif « Initiatives innovantes dans l’agriculture et l’agroalimentaire (2I2A)» | 04/01/2016
Le présent cahier des charges concerne le volet compétitif de l’appel à projets et se substitue au cahier des charges approuvé par arrêté du Premier ministre du 24 avril 2015.
AAP_2I2A_m...pdf
146 Ko
décision restructuration du vignoble pluriannuelle campagne 2015-2016 et suivantes | 03/01/2016
décision restructuration du vignoble pluriannuelle campagne 2015-2016 et suivantes
décision I...pdf
183 Ko
décision restructuration du vignoble campagne 2015-2016 | 03/01/2016
décision restructuration du vignoble campagne 2015-2016
décisions ...pdf
214 Ko
Investissements d'avenir : 8 premiers projets retenus dans le cadre de l'appel à projets de l'ADEME | 23/12/2015
Première vague de projets soutenus dans le cadre de l’appel à projets « Industrie et agriculture éco-efficientes » de l’ADEME. Cet appel à projets vise à mettre en oeuvre des systèmes de production plus...
CP_IA-Indu...pdf
387 Ko
Communiqué du Conseil spécialisé viticole du 16 décembre 2015 | 21/12/2015
Les membres du Conseil spécialisé réuni le 16 décembre 2015 ont donné un avis favorable sur le nouveau dispositif d’autorisations de plantation, applicable à partir du 1er janvier 2016.
Retrouvez l'essentiel...
2015-12-16...pdf
84 Ko
Étude des filières des sous-produits des IAA pouvant être utilisés pour la production des biocarburants - Biomasse n°4 | 16/12/2015
Étude des filières des sous-produits des IAA pouvant être utilisés pour la production des biocarburants (graisses animales, huiles alimentaires usagées et sous-produits de vinification)
Suite au Grenelle...
Synthèse d...pdf
969 Ko
Conjoncture de la filière vin - Décembre 2015 | 16/12/2015
Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production (semaine 17 de la campagne 2015/2016), les marchés à la consommation (ventes de vins tranquilles...
nco-vin-no...pdf
512 Ko
Présentation de la conjoncture de la filière Vin - Décembre 2015 | 16/12/2015
Diaporama des tableaux et graphiques relatifs à la conjoncture des marchés à la production diffusé lors du Conseil Spécialisé Vin du 16 décembre 2015.
tdb-vin-pr...pdf
817 Ko
Décision INTV-GPASV-2015-80 portant modification et consolidation de la décision FILTL/SEM/D2013-76 (CS 16/12/2015) | 16/12/2015
Décision INTV-GPASV-2015-80 portant modification et consolidation de la décision FILTL/SEM/D2013-76
INTV-GPASV...pdf
220 Ko
Adresses des services territoriaux-2016 | 16/12/2015
Programme d’investissements des entreprises vitivinicoles - Appel à projet 2016
antennes_g...pdf
10 Ko