Les dernières mises en ligne

D2018-46-Annexe 3 - Pièces justificatives modif 2018 12 19 avec limite 15 02 2019 | 18/12/2018

Annexe 3: liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide aux investissements vitivinicoles

D2018-46-A...pdf 25 Ko

Guide d'utilisateur Téléprocédure AP2019 | 05/12/2018

Guide d'utilisateur Téléprocédure AP2019 V1.2

Guide d'ut...pdf 2,5 Mo

Évolution des dépenses alimentaires des ménages dans les circuits de distribution de 2008 à 2017 | 03/12/2018

Cette analyse a pour objectif de présenter les circuits de distribution de produits alimentaires en France à travers l’évolution des dépenses des ménages de 2008 à 2017, en valeur. Elle permet de quantifier...

A4_vdef_év...pdf 809 Ko

Demande d’aide à la restructuration du vignoble Campagne 2018/2019 - prelevement eau et assurance-récolte | 28/11/2018

Demande d’aide à la restructuration du vignoble Campagne 2018/2019 Pièces justificatives pour : - Prélèvement d’eau - Majoration assurance récolte

PJ_preleve...pdf 93 Ko

Plaquette de présentation AAP - Grand plan d'investissement - volet agricole | 26/11/2018

Grand plan d'investissement - volet agricole : Appel à projets « Agriculture et Alimentation de Demain » Cet appel à projets (AAP) opéré par FranceAgriMer, en collaboration avec l’ADEME et Bpifrance,...

Fiche de calcul du salaire horaire chargé OCM MI | 22/11/2018

Fiche à completer par l'interprofession pour tous les salariés pour lesquels une dépense de frais de personnel est présentée à l'ERD.Ce document est impérativement accompagné des fiches de salaire de decembre...

Calcul Sal...xls 30 Ko

ERD (état récapitulatif des dépenses) avec fiches évènement OCM MI | 22/11/2018

document à joindre impérativement à la demande de solde sous format papier signé et cacheté et sous format numerique excel sur clé, par mail ou CD.

2-ERD_2017...xls 5 Mo

déclaration des autres financements publics OCM MI | 22/11/2018

document obligatoire pour l'analyse de l'intensité de l'aide public sur les actions d'information consommateurs de l'OCM sur pays du marché intérieur

4-Declarat...doc 39 Ko

Synthèse de l'étude compétitivité sur le marché mondial de vin - veille concurrentielle 2017 | 21/11/2018

Document de présentation synthétique des résultats de la veille concurrentielle 2017. FranceAgriMer renouvelle chaque année cette étude qui porte sur l'évaluation des facteurs de compétitivité des filières...

SYN-VIN-20...pdf 1,2 Mo

Demande de paiement de solde AAP juin 2017 | 21/11/2018

demande de paiement que l'Interprofession doit nous faire parvenir chiffrée (en chiffres et en lettres) signée et cachetée accompagnée de toutes les pièces requises à l'article 10 de la décision INTV-POP-2017-42...

1-Demande_...doc 34 Ko

Modèle ERD avec fiches évènement | 21/11/2018

Ce document est le modèle que les interprofessions doivent utiliser pour déclarer les dépenses relatives aux opérations d'information consommateurs dans les pays tiers.Les dépenses sont classées par fiches...

2-ERD_2017...xls 5 Mo

fiche de calcul du salaire horaire chargé | 21/11/2018

Fiche de calcul du salaire horaire chargé à renseigner par l'interprofession pour chacun des salariés pour lequel l'interprofession présente des dépenses de personnel à l'ERD.Cette fiche est à joindre...

Calcul Sal...xls 30 Ko