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Composition du Conseil spécialisé Vin | 08/09/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310...pdf
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Jean-Bernard Bayard nouveau président du Conseil d’administration de FranceAgriMer | 06/09/2011
Jean-Bernard Bayard a été nommé président du Conseil d’administration de FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, par décret du président de la République en...
CP-nom-Jea...pdf
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Note aux distillateurs relative à la mise en place par d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation pour la campagne 2011 / 2012 - du 06/09/2011 | 05/09/2011
Note aux distillateurs relative à la mise en place par d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation pour la campagne 2011 / 2012.
Note_disti...pdf
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Conjoncture de la filière Vin - septembre 2011 | 05/09/2011
Note de conjoncture de la filière Vin pour le mois de septembre 2011.
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 6 septembre 2011.
Notedeconj...pdf
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Viticultures n°27 du 1er septembre 2011 | 31/08/2011
Au sommaire : Lettre du président de la république à Jérome Despey ; Le vin en CHR, marché stable possible développement ; Arrêté Distillation des sous-produits de la vinification pour la campagne 2011...
Viticultur...pdf
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Cahier des charges : Participation communautaire et nationale à des actions d'information et de promotion | 09/08/2011
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
cc-2009.pdf
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AIDES/SAN/D 2011-39 - modalités de financement d'actions techniques ou de frais liés à des missions de contrôles | 03/08/2011
La présente décision a pour objectif de définir les modalités de financement d'actions techniques ou de frais liés à des missions de contrôles réalisés pour le compte de l'établissement :
- pour certaines...
AF-SIQ-D 2...pdf
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Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 31/07/2011
Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
CC-2011-co...pdf
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Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 21 juillet 2011 | 21/07/2011
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 21 juillet 2011.
CP-FAM-CSv...pdf
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Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 22 juin 2011 | 21/07/2011
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 22 juin 2011.
CP_FranceA...pdf
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Parution d'une étude sur les comportements alimentaires des Français face à la crise | 07/07/2011
Modifications récentes de la consommation des Français, évolution par types de produits, démarches de substitution…
CP-FAM-Etu...pdf
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Viticultures n°26 du 1er juillet 2011 | 30/06/2011
Au sommaire : Création d'un inventaire des vergers pour le raisin de table ; Le vin français à l'étranger, un produit emblématique ; Aide à l'investissement, dépôt des dossiers crédit relais avant le 31...
Viticultur...pdf
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