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Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011
Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf
1,8 Mo
Bilan de la campagne 2010-2011 pour les vins tranquilles en grande distribution | 12/12/2011
Bilan de la campagne 2010-2011 pour les vins tranquilles en grande distribution
Nous présentons ici un bilan des ventes de vins tranquilles en grande distribution pour la campagne 2010/2011. Les résultats...
BILAN DE C...pdf
1,2 Mo
Comparaison entre les échanges agroalimentaires de la France etde l’Allemagne en 2010 | 04/12/2011
Malgré l’hétérogénéité des sources (cf. métholologie p.4) et les limites qui en découlent, il a semblé intéressant d’effectuer un exercice de comparaison entre la France et l’Allemagne, compte tenu de...
echanges-f...pdf
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Communiqué de presse du Préfet de la région Languedoc-Roussillon, 30 novembre 2011 au SITEVI | 04/12/2011
Conférence-débat pour rendre compte d'une étude prospective sur l'avenir de la filière viticole régionale, à l'horizon 2025, commandée par l’État, a rassemblé plus de 150 personnes, à l'occasion du SITEVI,...
CpresseDRA...pdf
32 Ko
Evolution du marché du Bag in Box - STEVIE 2011 | 02/12/2011
Les facteurs clés du succès du Bag-in-Box BIB
ConfSitevi...pdf
1 Mo
Viticultures n°32 du 1er décembre 2011 | 30/11/2011
Au sommaire : Les ventes de vins effervescents en grande distribution ; Bilan paiement des aides communautaires ; premiers chiffres sur les stocks à la propriété et disponibilités...
Viticultur...pdf
232 Ko
Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000 | 26/11/2011
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
165 Ko
RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf
31 Ko
Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 - aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 24/11/2011
Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble
ARRETE RS ...pdf
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Registre des matériels de multiplication au catalogue français des variétés de porte greffe - MAJ du 25 novembre 2011 | 23/11/2011
Registre des matériels de multiplication au catalogue français des variétés de porte greffe
Registre d...pdf
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Registre des matériels de multiplication au catalogue français des variètés - cuve - table - usage particulier - MAJ du 25 novembre 2011 | 23/11/2011
registre des matériels de multiplication au catalogue français des variètés - cuve - table - usage particulier
registre d...pdf
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