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885 résultats correspondant à votre recherche.
Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
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Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc
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Note aux opérateurs n°2 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE | 05/01/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE
Note022012...pdf
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Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012
Opérations de transbordement dans la Communauté européenne
Exportation par mer au cours de l’année 2012
Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009
Note012012...pdf
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Formulaire de demande d'aide / Filière équine | 31/12/2011
ANNEXE 2 de la demande d'aides « de minimis » aux éleveurs de la filière équine réalisant un effort d'adaptation de leur production Période 2010 – 2012
Aide engra...pdf
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Note aux opérateurs numéro 13-2011 : Nomenclature douanière. | 20/12/2011
Objet: Changement des codes de la nomenclature douanière combinée et des codes restitution
Note13.pdf
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Gestion des certificats règlement (UE) n° 1006/2011 relatif à la nomenclature tarifaire et au tarif douanier commun | 15/12/2011
La nomenclature douanière a changé (entrée en vigueur 01/01/12)notamment pour le secteur du sucre, des céréales et de la viande.
Nous vous invitons à prendre connaissance du règlement (UE) n° 1006/2011...
règlement ...pdf
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Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011
Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf
1,8 Mo
Présentation de la note de conjoncture du 06 decembre | 07/12/2011
Document du conseil spécialisé ruminant et equidés
06-Dia-not...pdf
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Actualités internationales : Exportations de viande bovine et de bovins vivants | 07/12/2011
Point sur les conditions d'accès aux marchés. Document du conseil spécialisé ruminants et équidés du 6 décembre 2011
07-Point-c...pdf
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PAC post 2013 – Propositions de la Commission | 07/12/2011
Présentation au conseil spécialisé ruminants et équidés du 6 décembre
1 -Calendrier et objectifs de la proposition CE
2 –Aspects financiers de la proposition CE
3 -Principales dispositions du projet...
08-Present...pdf
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Les réseaux de références en élevage | 07/12/2011
Document du conseil spécialisé ruminants et équidés du 6 décembre
10-Descrip...pdf
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