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Annexe 5 - Certificat relatif aux états financiers | 30/10/2020

Le présent document définit: • les objectifs et la portée du rapport indépendant rassemblant des données factuelles sur les coûts déclarés dans le cadre d’une convention de subvention financée pour le...
Annexe 5 -...docx 28 Ko

Annexe 6 - Rapport technique périodique | 30/10/2020

Description des activités réalisées et justification de tout écart par rapport aux activités prévues
Annexe 6 -...7z 49 Ko

Annexe 7 - Rapport technique final | 30/10/2020

Vue d’ensemble des activités réalisées et des résultats de l’action reposant notamment sur les indicateurs d’impact visés à l’article 22 du règlement d’exécution (UE) 2015/1831 de la Commission
Annexe 7 -...docx 14 Ko

Attestation du coût de personnel | 30/10/2020

A renseigner par le CAC ou l'expert-comptable
Attestatio...docx 51 Ko

Evaluation des indicateurs | 30/10/2020

Evaluation des indicateurs
Evaluation...xlsx 14 Ko

Procédure concernant l’utilisation des taux de change pour les organisations proposantes et les sous-traitants dans la réalisation des programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831 | 30/10/2020

Règles concernant les taux de change
Procédure ...pdf 429 Ko

AAP Structuration des Filières - fiche lauréat - LABEL ROUGE CHEVREAU | 18/09/2020

L’association souhaite créer un Label Rouge chevreau. L’idée est d’obtenir un signe officiel de qualité pour mieux valoriser cette viande afin d’apporter une plus value aux producteurs et aux acteurs de...
fiche laur...pdf 344 Ko

AAP Structuration des Filières - fiche lauréat - Domaine des Massifs | 18/09/2020

Domaine des Massifs développe avec ses partenaires la première filière d’élevage 100% française de veaux de race à viande élevés sur paille, 100% traçable, dont les éleveurs sont au centre du modèle économique...
fiche laur...pdf 351 Ko

AAP Structuration des Filières - fiche lauréat - Agriprogress | 18/09/2020

Le projet Agriprogress se propose de construire une plateforme collaborative sur laquelle les acteurs de la filière (agriculteurs, coopératives et agro-industriels) pourront consulter les résultats des...
fiche laur...pdf 225 Ko

AAP Structuration des Filières - fiche lauréat - Agricircular | 18/09/2020

NVERS propose un modèle agricole de production, qui place l’agriculteur au coeur d’une nouvelle filière de production d’insectes pour l’alimentation animale. Le programme AGRICIRCULAR doit permettre de...
fiche laur...pdf 264 Ko

AAP Structuration des Filières - fiche lauréat - Filière de viande Limousine de qualité | 18/09/2020

L'objectif est de caractériser, puis prédire, la qualité sensorielle et nutritionnelle de la viande bovine Limousine, en utilisant la méthodologie MEAT STANDARDS AUSTRALIA (MSA). Il est également prévu...
fiche laur...pdf 300 Ko

Tableau de bord du suivi des exportations et des résultats à l’export des filières agricoles et agroalimentaires - Eléments de synthèse sur l’année 2019 | 15/09/2020

En 2019, les exportations françaises de produits agricoles et alimentaires s'élèvent à 64,0 Md€, en hausse de 3 % sur un an. La France se maintient comme en 2018 au 6ème rang des exportateurs au niveau...
Note de sy...pdf 1,1 Mo