Comité Coproduits animaux

2017

31/08/2016

Décision INTV-SANAEI-2016-48 du 27 décembre 2016 relative à la mise en oeuvre du programme triennal français 2017/2019

Cette décision expose les conditions d'ocroi d'aides communautaires en faveur du secteur de l'apiculture dans le cadre du programme apicole français, ainsi que les modalités pratiques d'instruction, de...

INTV-SANAEI-2016-48 publiee BO.pdf 803 Ko

Tableaux de bord hebdomadaires des chiffres clés des ventes en halle à la marée - S50/2016

Tableaux de bord hebdomadaires des chiffres clés des ventes en halle à la marée - S51/2016

Conseil spécialisé des filières viticole et cidricole du 25 janvier 2017

Commerce extérieur du lait et des produits laitiers du mois d'octobre 2016

Tableau de bord hebdomadaire du lait et des produits laitiers S50/2016

DOCUMENTATION

26/12/2016

Formulaire de dépôt de projet 2016/2017 - Cerfa 15089

Formulaire de dépôt de projet Investissement et Cheptel 2016/2017

Cerfa 15089.pdf 175 Ko

Conseil spécialisé des filières viticole et cidricole du 13 juin 2017

Conseil spécialisé des filières viticole et cidricole du 19 juillet 2017

Conseil spécialisé des filières viticole et cidricole du 18 octobre 2017

Conseil spécialisé des filières viticole et cidricole du 15 novembre 2017

2016

19/12/2016

cerfa_15526

Fonds d’allègement des charges a destination des céréaliers, des producteurs de fruits et légumes et du secteur de l’horticulture et des pépinières ornementales en difficulté dans le cadre du plan de soutien...

cerfa_15526-05.pdf 170 Ko

2016

11/09/2016

Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2016-64 du 9 décembre 2016 - Plan fruits et légumes / Céréaliers en difficultés / Horticulture

La présente décision modifie la décision INTV-GECRI-2016-29 du 3 juin 2016 modifiée par les décision INTV-GECRI-2016-41 et INTV-GECRI-2016-55 relative aux modalités de mise en œuvre du Fonds d’Allègement...

INTV-GECRI-2016-64.pdf 22 Ko