Comité Coproduits animaux
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Présentation de la conjoncture
30/08/2016
Qualité des blés 2016 - résultats partiels au 29 août 2016
FranceAgriMer et ARVALIS-Institut du végétal réalisent chaque année une enquête sur la qualité de la récolte française de blé, véritable référence pour tous les acteurs de la filière, utilisateurs et acheteurs,...
Résultats partiels sur la qualité du blé tendre - Récolte 2016 - 31août.pdf
929 Ko
Notes de conjoncture
31/08/2016
Oléo-protéagineux - Indicateurs de suivi n°5 - juillet 2016
Indicateurs de suivi des marchés oléo-protéagineux : France, UE, monde.
MEP_UGC_indic-oleopro-juillet2016.pdf
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v-anglais
31/08/2016
InfoCéréales 877 - 1st September 2016
Weekly Brussels News
010916english.pdf
66 Ko
Infocéréales
31/08/2016
InfoCéréales 877 - 1 septembre 2016
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise
010916cereheb.pdf
67 Ko
2016
18/07/2016
Présentation conjoncture viandes
Document de séance
03 - Présentation conjoncture viandes.pdf
1,5 Mo
2015
18/07/2016
Annexes CDC stockage privé de LEP 2014 - période courte
Annexes CDC stockage privé de LEP 2014 - période courte
Annexes CDC stockage privé de LEP 2014 - période courte.pdf
70 Ko
2017
19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole GPASV-2017-32, appel à projets 2017 (décision modificative CS 19/04/2017)
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+19042017+-+décision+INTV-GPASV-2017-32.pdf
2,2 Mo
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°1 : Liste des investissements éligibles (décision modificative GPASV-2017-32 CS 19042017)
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+19042017-Annexe+1+-+Annexe+eligibilite+2017.pdf
40 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°3 : Liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide (décision modificative CS 19042017 GPASV-2017-32)
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+19042017+Annexe+3.pdf
239 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°4 a : Liste des investissements relevant du critère environemental proposés pour l'appel à projets 2017 (décision modificative CS 19042017 GPASV-2017-32)
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+19042017-Annexe+4-a+Investissement+environnementaux.pdf
50 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°4 b : Modalités de notation du critère environemental
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 4-b_ Modalités de notation du critère environnemental.pdf
31 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°5 : Liste exhaustive des investissements à impact économique spécifique pour la filière
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 5 - Liste exhaustive des investissements à impact éco. spécifique.pdf
11 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°6 : Modèle de caution bancaire
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 6 - Caution garantie bancaire V4.pdf
13 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°7 : Définition du nouvel installé
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 7 - Nouvel installé.pdf
32 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°8 : Produits du secteur des vins relevant de l'OCM vitivinicole
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 8 - Partie II, Annexe VII réglement _UE_ 1308_2013.pdf
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REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°2 : Règle de consolidation des entreprises d'un groupe
Aide à l'investissement, appel à projets 2017
Annexe 2 - Typologie des entreprises.pdf
901 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°2 : Notice explicative taille des entreprises
Aide à l'investissement, appel à projets 2017
Annexe 2 - Notice explicative taille des entreprises V2.pdf
167 Ko