Comité Coproduits animaux
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Archives
14/04/2011
FILIERE/SIQ/D 2011-18 - Aide à l'amélioration de la surveillance de la qualité sanitaire des aliments composés pour les animaux d'élevage
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide à l'amélioration de la surveillance de la qualité sanitaire des aliments composés pour les animaux d'élevage.
FILIERE_SIQ_D 2011-18 Ce¦üre¦üales.pdf
341 Ko
2010
09/03/2010
FILIERE/SEM/D 2010-09 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de porcs issus des exploitations agricoles
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de porcs issus des exploitations agricoles
Decision-FILIERE-SEM-D 2010-09 ATM porc.pdf
103 Ko
Archives
15/05/2011
FILIERES/SEM/D 2011-21 - Aide aux programmes d'investissements des entreprises - décision modificative de la décision 2010-64 du 26/10/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises - décision modificative de la décision 2010-64 du...
FILIERES_SEM_D 2011-21.pdf
62 Ko
2010
09/03/2010
FILIERE/SEM/D 2010-10 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles de chair issus des exploitations agricoles
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles de chair issus des exploitations agricoles
Decision-FILIERE-SEM-D 2010-10 ATM avicole.pdf
98 Ko
NOTES D'INFORMATION
21/11/2010
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Charentes
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Charentes
1297_NOTEINFORMATIONCHARENTES_190310.pdf
209 Ko
2010
09/03/2010
FILIERE/SEM/D 2010-11 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles grasses issus des exploitations agricoles
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles grasses issus des exploitations agricoles
Decision-FILIERE-SEM-D 2010-11 ATM-CIFOG.pdf
94 Ko