Comité Coproduits animaux
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Présentation de la conjoncture
13/09/2017
Présentation de la conjoncture céréalière - septembre 2017
Document de séance
03+-+Présentation+de+la+conjoncture+céréalière+-+septembre+2017.pdf
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2017
13/09/2017
French grains S&D balances - Septembre 2017, 13 - 2017/18 forecast
French S&D balances - common wheat, durum wheat, barley, maize/corn - including 2017/18 forecast
FR_grains_S&D_2017Sept13.pdf
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REGLEMENTATION
25/04/2017
INTV-GPASV-2017-31 – Modification de la Décision INTV-GPASV-2014-55 relative aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation des marcs de raisin et des lies de vin en application des programmes d'aide nationale de l'OCM vitivinicole 2014-2018.
Cette décision précise et complète la Décision INTV-GPASV-2014-55 sur le calcul de l'aide à la collecte en cas d'apport direct de tout ou partie des marcs par les producteurs dans les installations de...
décision+INTV-GPASV-2017-31.pdf
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Note de conjoncture
22/08/2017
Conjoncture - Qualité des blés tendres 2017 - résultats partiels au 21 août 2017
Note de conjoncture sur la Qualité de la récolte 2017 de blé tendre (résultats partiels)
Résultats partiels sur la qualité du blé tendre - Récolte 2017 - 23août.pdf
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Infocéréales
23/08/2017
InfoCéréales 927 - 24 août 2017 / 24th august 2017
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
24082017_Infocéréales.pdf
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Info'sucre
26/07/2017
Info-Sucre n° 180
Retrouvez une fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion.
tdb-suc-2017-infosucre-a17m07j27n180.pdf
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Info'sucre
23/08/2017
Info-Sucre n° 181
Retrouvez une fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion.
tdb-suc-2017-infosucre-a17m08j24n181.pdf
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Veille Sanitaire 2017
16/08/2017
Veille sanitaire Chine n°104 du 25 aout 2017
Sept nouveaux établissements anglais ont obtenu l’agrément pour l’exportation de viande porcine en Chine – L’année dernière, neuf entreprises anglaises ont exporté des viandes porcines vers la Chine pour...
Veille sanitaire Chine n°104 du 25 aout 2017.pdf
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2017
27/08/2017
Note aux opérateurs n° 02/2017 - sucres
Notice d’information concernant les modalités de délivrance et de gestion des certificats export/import dans le secteur du sucre à compter du 01 Octobre 2017.
Note 02-2017 Sucre post 09-17.pdf
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2017
29/08/2017
Nomination de M. Philippe Chalmin comme président de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
Par arrêté du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’agriculture et de l’alimentation en date du 24 août 2017, M. Philippe Chalmin est nommé président de l’Observatoire de la formation...
20170827_nomination_President_JO.pdf
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Note de conjoncture
29/08/2017
Conjoncture - Qualité des blés tendres 2017 - résultats partiels au 28 août 2017
Note de conjoncture sur la Qualité de la récolte 2017 de blé tendre (résultats partiels) au 28 août 2017
Résultats partiels sur la qualité du blé tendre - Récolte 2017 - 30août.pdf
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DOCUMENTATION SPECIFIQUE
31/08/2017
Décision du directeur général de FranceAgriMer INTERVENTIONS/POP/D/2017-47
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en oeuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions...
Décision INTV-POP-2017-47du 22-08-2017.pdf
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2017
31/08/2017
Note aux opérateurs n° 03/2017 - fruits et légumes
Note aux opérateurs n° 03/2017 : Notice d’information concernant les modalités de délivrance et de gestion des certificats import dans le secteur des fruits et légumes à compter du 01 Octobre 2017.
Note 03-2017 fruits et légumes post 09-17.pdf
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TOUTES FILIÈRES
31/08/2017
Guide utilisateur de la téléprocédure de dépôt des demandes
Guide utilisateur de la téléprocédure de dépôt des demandes
Guide+utilisateur+TPS.docx
5,6 Mo
DOCUMENTATION
31/08/2017
Liste des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et energetiques
Cette liste reprend l'ensemble des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques enregistrés auprès de FranceAgriMer au 1er septembre 2017
2017-09-01+Liste+des+opérateurs+de+commercialisation+des+alcools+dans+les+secteurs+industriels+et+énergétiques.pdf
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