Comité Coproduits animaux
Affinez votre recherche par :
38767 résultats correspondant à votre recherche.
2017
21/01/2018
Règlement d'exécution (UE) n° 2018/80 relatif au prix minimal de vente de lait écrémé en poudre pour l'adjudication n°16
Règlement d'exécution (UE) n° 2018/80 relatif au prix minimal de vente de lait écrémé en poudre pour l'adjudication n°16
R(UE)2018-80.pdf
363 Ko
2017
21/01/2018
Avis d'adjudication n°17 du 20 février 2018
Avis d'adjudication n°17 du 20 février 2018
avis d'ajudication 17 du 20022018.doc.pdf
186 Ko
2017
17/09/2017
INTV-CONTNORM 2017 - 44
Décision du Directeur général relative à la définition des critères dérogatoires pour implanter et maintenir une vigne autre qu’une vigne-mère à une distance de moins de 5 mètres d’une parcelle unitaire...
INTV-CONTNORM-2017-44.pdf
239 Ko
2018
31/01/2018
Prospective filière française de la pêche maritime
L'objet de cette étude est d’élaborer des scénarios pour l’avenir de la filière pêche maritime qui puissent servir aux décideurs de la filière, en vue de l’élaboration de stratégies gagnantes.
N° 05-Synthèse pêche.pdf
1,3 Mo
2018
01/02/2018
Règlement d'exécution (UE) 2018/154 du 30 janvier 2018 portant ouverture d'une procédure d'adjudication concernant les achats de lait écrémé en poudre du 1er mars au 30 septembre 2018
Règlement d'exécution (UE) 2018/154 du 30 janvier 2018 portant ouverture d'une procédure d'adjudication concernant les achats de lait écrémé en poudre au cours de la période d'intervention allant du 1er...
R n 2018 154.pdf
372 Ko
2018
01/02/2018
Règlement (UE) 2018/147 du 29 janvier 2018 en ce qui concerne la limitation quantitative applicable à l'achat de lait écrémé en poudre
Règlement (UE) 2018/147 du 29 janvier 2018 modifiant le règlement (UE) n° 1370/2013 en ce qui concerne la limitation quantitative applicable à l'achat de lait écrémé en poudre
R n° 2018 147.pdf
366 Ko
Oscar des jeunes fleuristes 2018
01/03/2018
Oscar des jeunes fleuristes compo 1
Oscar des jeunes fleuristes 2018
01/03/2018
Oscar des jeunes fleuristes compo 2
Oscar des jeunes fleuristes 2018
01/03/2018
Oscar des jeunes fleuristes compo 3
2017/2018
28/02/2018
Affiches programme Lait et Fruits à l'école
Affiches programme Lait et Fruits à l'école à imprimer en A3 et afficher dans le hall des établissements scolaires participants au programme
Affiches Programme Lait et Fruits à l'école.7z
1 Mo
2018
07/03/2018
Modalités de correction des cotisations à la production prélevées sur les tonnages de betteraves livrées au cours des campagnes 1999/2000 et 2000/2001
Avis publié au JORF le 4 mars 2018 relatif aux modalités de correction des cotisations à la production prélevées sur les tonnages de betteraves livrées au cours des campagnes 1999/2000 et 2000/2001
AGRT1805482V_avis BO remboursement cotisation sucre.doc.pdf
13 Ko
2018
07/03/2018
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour les filières des plantes à parfum, aromatiques et médicinales du 01 mars 2018
Le communiqué de presse ci-dessous résume les points forts abordés par le conseil spécialisé pour les filières des plantes à parfum, aromatiques et médicinales du 01 mars 2018 : conjoncture économique...
CPresseFranceAgriMerCSppam010318.pdf
167 Ko
2017/2018
08/03/2018
Guide demande paiement Fruits METRO
Guide de dépôt de la demande de paiement pour le volet Fruits du programme Lait et Fruits à l'école de l'année scolaire 2017/2018
GuideFormulaireFruitsMETRO.pdf
279 Ko