Comité Coproduits animaux
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promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Formulaire - Demande de préfinancement
Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire Prefinancement.docx
50 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Formulaire - Demande de paiement intermédiaire
Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire DP intermédiaire.docx
64 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Formulaire - Demande de paiement du solde
Formulaire de demande de paiement du solde du programme à l'attention des bénéficiaires à transmettre dans les 90 jours suivant la fin de la dernière période de rapport
Formulaire DP solde .docx
66 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Tableau de déclaration des dépenses
Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
Tableau de déclaration des dépenses.xlsx
175 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Déclaration des coûts de personnel
Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement
Déclaration coûts de personnel.xlsx
59 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Annexe 4 - Etat financier individuel
Annexe 4 de la convention - Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire
Annexe 4 - Etat financier.xlsx
15 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Annexe 5 - Certificat relatif aux états financiers
Le présent document définit:
• les objectifs et la portée du rapport indépendant rassemblant des données factuelles sur les coûts déclarés dans le cadre d’une convention de subvention financée pour le...
Annexe 5 - CFS.docx
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promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Annexe 6 - Rapport technique périodique
Description des activités réalisées et justification de tout écart par rapport aux activités prévues
Annexe 6 - Rapport technique.7z
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promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Annexe 7 - Rapport technique final
Vue d’ensemble des activités réalisées et des résultats de l’action reposant notamment sur les indicateurs d’impact visés à l’article 22 du règlement d’exécution (UE) 2015/1831 de la Commission
Annexe 7 - Rapport technique final.docx
14 Ko
DOCUMENTATION TRANSVERSE
01/03/2018
Attestation de valorisation des échantillons Vmars2018
Attestation de valorisation des échantillons
10-Attestation_valorisation_échantillons.doc
28 Ko
2017
04/03/2018
Formulaire Demande de Versement Diagnostic Caves Particulières
formulaire de demande de paiement
formulaire Demande de versement caves particulières.pdf
343 Ko
2018
04/03/2018
Le marché des agneaux de race laitière et leur place dans la filière viande ovine
FranceAgriMer et la filière Ovin Lait ont souhaité un éclairage sur les évolutions des filières agneaux issus de l’élevage laitier (agneaux de lait et agneaux engraissés), ainsi qu’une vision prospective...
ETU-VIA-Le marché des agneaux de race laitière-2018.pdf
5,9 Mo
OUTRE MER
18/03/2018
Guide Formulaire Fruits OUTRE-MER
Guide de dépôt pour la demande de paiement Fruits à l'école 2017/2018 des demandeurs d'aide d'OUTRE-MER
GuideFormulaireFruitsOUTREMER.pdf
400 Ko
COMPTES-RENDUS
21/11/2018
CNFO du 18/09/2018
Note à destination des OP de la CNFO du 18/09/2018
Note_OP_CNFO_18092018.pdf
642 Ko
2017 / 2018
21/11/2018
Demande de versement campagnes 2018/2019 et 2019/2020
formulaire de demande de versement
Formulaire DV 2018 AAC Rénovergers.pdf
128 Ko
2018
25/11/2018
Règlement d'exécution (UE) 2018/1837 relatif au prix de vente minimal du lait écrémé en poudre pour l'adjudication n°28
Règlement d'exécution (UE) 2018/1837 relatif au prix de vente minimal du lait écrémé en poudre pour l'adjudication n°28
R n 2018 1837.pdf
362 Ko
2018
05/02/2018
Invitation conférence FranceAgriMer et Cniv au Salon international de l'agriculture 2018
À l’occasion du Salon international de l’agriculture, FranceAgriMer et le Cniv organisent une conférence sur les « Attentes vis-à-vis de l’offre française en vin sur le marché du Royaume-Uni » le mercredi...
InvitationConfVinFranceAgriMerCniv280218.pdf
944 Ko
2018
16/01/2018
Présentation du marché du porc - 16 janvier 2018
Diaporama de conjoncture présenté au Comité Porcin du 16 janvier 2018. Cheptel, abattages, production, commerce, consommation, prix, coûts de production. Monde, Union européenne, France. Bilan 2017, perspectives...
NCO-DIA-VBL-PORC-2018-01-16.pdf
877 Ko
DOCUMENTATION TRANSVERSE
17/01/2018
Demande avance 2018 + autorisation imputation caution
Demande avance 2018 + autorisation imputation caution
Demande avance 2018 + autorisation imputation caution.doc
37 Ko
2017
07/11/2017
Etude sur l'imaginaire des produits en conserve
Synthèse d'une étude cofinancée par FranceAgriMer pour l’UPPIA basée sur une enquête ethnographique qualitative, pour observer, analyser et comprendre le placard des Français, sous l’angle des conserves...
SYN-FEL+2017+UPPIA+Imaginaire+conserve.doc.pdf
807 Ko
2017
08/11/2017
Présentation du marché de la filière lait de chèvre - 8 novembre 2017
Diaporama de conjoncture présenté au Comité lait de chèvre du 8 novembre 2017. Collecte, cheptel, importations, fabrications, prix du lait, coûts de production, consommation. France, Union européenne....
NCO-DIA-LAI-CH-2015-11-08.pdf
1,3 Mo
2017
22/10/2017
Communiqué de presse : étude sur la place de la femme dans le secteur de la pêche et de l'aqualculture
FranceAgriMer a publié une étude inédite sur la place des femmes dans le secteur de la pêche et de l’aquaculture en France. Cette étude, réalisée par le groupement Monfort-Baelde-Vouhe, vise à faire un...
20171019-SCOM-CP-etudeFranceAgriMer-Femmes-PecheAqua.pdf
128 Ko
2017
08/11/2017
Les systèmes de production d'avenir pour le lait de vache français
L'Institut de l'Élevage, le BTPL et la Chambre d'Agriculture de Haute-Marne ont réalisé pour le compte de FranceAgriMer une étude sur les systèmes de production d'avenir en élevages laitiers en France....
ETU-LAI-Systèmes+de+production+d'avenir+lait+de+vache-2017.pdf
2,7 Mo