Comité Coproduits animaux
Affinez votre recherche par :
38767 résultats correspondant à votre recherche.
Rencontre régionale PACA / Corses du 25 janvier 2018
29/01/2018
3-3 SS-Com-RG-Situation-FRANCE-2017 [Mode de compatibilité]
RR céréalière PACA / Corses du 16 janvier 2018.
3-3 SS-Com-RG-Situation-FRANCE-2017 [Mode de compatibilité].pdf
160 Ko
Rencontre régionale PACA / Corses du 25 janvier 2018
29/01/2018
4 - Etude Blezat
RR céréalière PACA / Corses du 16 janvier 2018.
4 - Etude Blezat.pdf
1,2 Mo
Rencontre régionale PACA / Corses du 25 janvier 2018
29/01/2018
5 - Appui technique et collectif
RR céréalière PACA / Corses du 16 janvier 2018.
5 - Appui technique et collectif.pdf
1,4 Mo
2017/2018
06/02/2018
TABLEAU EXCEL Fruits - Détails des livraisons
Tableau à joindre au formulaire de demande de paiement Fruit pour l'année 2017/2018
TABLEAU+EXCEL+FRUITS+-+Détails+des+livraisons.xlsx
58 Ko
2017/2018
06/02/2018
Annexe 1 - Récapitulatif Fournisseur
Annexe qui sert de modèle pour établir les récapitulatifs fournisseur
Annexe+1+-+RECAPITULATIF+FOURNISSEUR.docx
28 Ko
2017/2018
07/06/2017
Lettre d'annonce des nouvelles modalités en 2017/2018
Lettre envoyée aux gestionnaires agréés depuis 2 ans ou ayant déposé une demande d'aide au cours des 3 dernières années scolaires pour annoncer les nouvelles modalités pour l'aide à la distribution de...
LS+-+Courrier+fusion+réglement_Publipostage.pdf
27 Ko
2018
06/02/2018
Décret n° 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des résidus de la vinification
Le décret complète le chapitre V du titre VI du livre VI du code rural et de la pêche maritime par une section 4 relative à la valorisation des résidus de la vinification.
Il fixe les quantités d’alcool...
Décret+2018-10+du+5-01-2018.pdf
65 Ko
REGLEMENTATION
06/02/2018
Arrêté du 10 janvier 2018 portant modification de l'Arrêté du 18 août 2014
Cet arrêté précise les modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification.
Arrêté+du+10-01-2018+modifiant+l'arrêté+du+18-08-2014.pdf
65 Ko