Comité Coproduits animaux
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13/06/2017
18/06/2017
Marché bovin Irlandais
Marché bovin Irlandais
2+2017-06-13FinalOriginGreenPresFranceAgrimer.pdf
5,4 Mo
DOCUMENTATION TRANSVERSE
19/02/2017
Modèle caution promo viti globale avance 2017
Modèle caution promo viti globale avance 2017
Modèle+caut+promo+viti+globale+avance+2017.pdf
370 Ko
DOCUMENTATION TRANSVERSE
20/06/2017
Budget annexé à la convention
Budget annexé à la convention
budget+annexé+à+la+convention.xlsx
69 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Règlement délégué n°(UE) 2017/1165 DE LA COMMISSION du 20 avril 2017
fixant des mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
RD+UE+20171165.pdf
649 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Notice de procédure et ses annexes à télécharger
Pour faire face à l’embargo décrété par le gouvernement russe le 7 août 2014, la Commission européenne a décidé de prolonger le dispositif exceptionnel mis en place à l’automne 2014. Ce nouveau dispositif...
Notice+de+procédure+Dispositif+6+Embargo.pdf
356 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - poire 2014
Annexe A Non_recolte_poire 2014
Annexe+A+Non_recolte_poire+2014.pdf
17 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - pomme 2014
Annexe A Non_recolte_pomme 2014
Annexe+A+Non_recolte_pomme+2014.pdf
11 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - retrait poire 2014
Annexe A Retrait poire 2014
Annexe+A+Retrait+poire+2014.pdf
27 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - Retrait pomme 2014
Annexe A Retrait pomme 2014
Annexe+A+Retrait+pomme+2014.pdf
28 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - Retrait Prunes 2014
Annexe A Retrait Prunes 2014
Annexe+A+Retrait+Prunes+2014.pdf
23 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - Retrait_peche nectarine 2014
Annexe A Retrait_peche nectarine 2014
Annexe+A+Retrait_peche+nectarine+2014.pdf
23 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Annexe B - Liste des organisations caritative habilitées
Annexe B - Liste des organisations caritative habilitées
ANNEXE+B+-+LISTE+DES+ORGANISATIONS+CARITATIVES+HABILITEES.pdf
105 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Annexe D Liste des Correspondants région FranceAgriMer
Annexe D Liste des Correspondants région FranceAgriMer
Annexe+D+Liste+des+Correspondants+région+FranceAgriMer.pdf
23 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Annexe E Notification prealable NR ou RV
Annexe E Notification prealable NR ou RV
Annexe+E+Notification+prealable+NR+ou+RV.pdf
180 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Annexe E Notification préalable retrait
Annexe E Notification préalable retrait
Annexe+E+Notification+préalable+retrait+.pdf
200 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Annexe C - ANNEXE C - Synthèse des montants aide exceptionnelle D6
Annexe C - ANNEXE C - Synthèse des montants aide exceptionnelle D6
ANNEXE+C+-+Synthèse+des+montants+aide+exceptionnelle+D6.pdf
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Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017
Rendements régionaux (retraits PI)
Rendements régionaux (retraits PI)
Rendements+régionaux+(retraits+PI).pdf
7 Ko
EXPADON 2
13/06/2017
Expadon 2 : Point d'information n°5
Point d'information N° 5 - Extension à l'ensemble du territoire de l'utilisation d'Expadon2 pour les agréments pour l'exportation - Filières laitières et carnées
E2_Article5_20170814.pdf
498 Ko