Ressources presse
Le service presse de FranceAgriMer met à la disposition du public, notamment des journalistes, des communiqués de presse retraçant l'essentiel des informations échangées lors des Conseils spécialisés, des actions, mesures et événements auxquels participe l'établissement. Les communiqués de presse sont consultables par filière et par date.
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38767 résultats correspondant à votre recherche.
2007
01/10/2007
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-Lignes-Directrices-AGRI-60787-2007.pdf
141 Ko
2010
27/12/2009
Exportation par mer au cours de l'année 2010
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
783 Ko
2010
10/01/2010
Note aux operateurs numéro 02/2010 : importation de sucre
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalitès de gestion de contingents tarifaires dans le secteurs du sucre
Nop10-002.pdf
418 Ko
NOTES D'INFORMATION
10/01/2010
Note aux opérateurs numéro 03 / 2010 : certificats et restitution dans le secteur laitier
Notice d'information concernant les certificats d'exportation et les restitutions à l'exportation pour le lait et les produits laitiers.
Nop10-003.pdf
424 Ko
2010
10/01/2010
Note aux opérateurs numéro 04-2010 : Certificat d'importation
Modalités de gestion des certificats d'importation, contingents tarifaires dans le sucre
Nop10-004.pdf
440 Ko
2010
01/02/2010
Note aux opérateurs numéro 5/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-005.pdf
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2010
25/03/2010
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko
2010
10/05/2010
Note aux opérateurs numéro 7/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-007.pdf
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2010
07/12/2010
Note aux opérateurs numéro 9/2010 : secteur des céréales
Importations de patates douces, de manioc, de fécule de manioc, et d'autres produits relevant des codes NC 07 14 90 11, et NC 07 14 90 19.
Note09c.pdf
1,4 Mo
2010
09/11/2010
Note aux opérateurs numero 10/2010 : Certificats d'importation, d'exportation et de prefixation
Prise en compte des jours fériés 2011 dans le dépot des demandes et la délivrance des certificats
note-10.pdf
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2009
02/06/2009
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information.
Application des dispositions légales nationales : Les autorités des Etats membres et autres intervenants respectent la législation nationale applicable dans l'exécution des programmes. Cela peut les amener...
Annexe-A6-Interpretations-UE-AGRI-64545-2007-rev4.pdf
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DOCUMENTATION
14/09/2010
APPEL A PROPOSITION OCM VITIVINICOLE : CAHIER DES CHARGES CAMPAGNE 2010 - 2011
PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE A DES ACTIONS D’INFORMATION ET DE PROMOTION COLLECTIVE EN FAVEUR DES VINS DANS LES PAYS TIERS CAHIER DES CHARGES CAMPAGNE 2010 - 2011 A DESTINATION DES ORGANISMES PROFESSIONNELS...
CC-2010-2011.pdf
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