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AIDES/GECRI/D 2009-01 - Aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés | 03/05/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés
AIDES-GECR...pdf
57 Ko
Création de FranceAgriMer - Note aux opérateurs n° 11/2009 du 1er avril 2009 | 31/03/2009
Création de FranceAgriMer
note09-11.pdf
228 Ko
DGPAAT/SDPM/C2009-3035 - Aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire endommagés par la tempête KLAUS | 31/03/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire dans les élevages avicoles de plein air endommagés par la tempête KLAUS du 23...
Decision-A...pdf
50 Ko
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf
79 Ko
Critères d'alerte et de notification aux services vétérinaires | 17/02/2009
pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine.
NS-Critere...pdf
62 Ko
Fréquence et modalités d'évaluation des opérateurs participant au retrait des carcasses participant au retrait des carcasses | 20/01/2009
manifestement impropres à la consommation humaine et tri des sous-produits animaux dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes
NS-21-01-2...pdf
114 Ko
Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008
Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf
168 Ko
Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008
portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf
44 Ko
NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION DES PRODUITS CARNES n°2008-8308 | 09/12/2008
La présente note de service actualise les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des produits à
base de viandes exportés vers le Canada suite à l'approbation par les autorités canadiennes...
INT_DGAL_S...pdf
59 Ko
Outil de mesure des amines hétérocycliques au cours de la cuisson | 09/09/2008
Fiche sur un recherche cofinancée par l'Office
D-783.pdf
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Certificat d’importation de viande porcine. | 31/08/2008
Note aux opérateurs numéro 17 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-17.pdf
409 Ko
Règlement (CE) 826/2008 | 19/08/2008
Règlement (CE) N o 826/2008 de la Commission du 20 août 2008 établissant des règles communes en ce qui concerne l’octroi d’aides au stockage privé pour certains produits agricoles
Reglement_...pdf
798 Ko