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Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine | 27/01/2011
Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine
Cahier_des...pdf
3,3 Mo
Hebdo conjoncture élevage - semaine 03-2011 | 22/01/2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 03-2011
Hebdo-elev...pdf
68 Ko
Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011
Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf
165 Ko
Hebdo conjoncture élevage - semaine 02-2011 | 15/01/2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 02-2011
Hebdo-elev...pdf
69 Ko
Achats des ménages viandes, volailles et charcuterie en 2010 | 12/01/2011
Achats des ménages viandes, volailles et charcuterie en 2010.
Kantar-vvc...pdf
75 Ko
Achats des ménages en viandes, volailles et charcuterie - 13 janvier 2011 | 12/01/2011
Achats des ménages en viandes, volailles et charcuterie - 13 janvier 2011
Panel Kantar Worldpanel
Kantar-vvc...pdf
75 Ko
AIDES/SAN/D 2011-02 - modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes | 12/01/2011
Modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes.
AIDES-SAN-...pdf
104 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
Hebdo conjoncture élevage - semaine 01-2011 | 08/01/2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 01-2011
Hebdo-elev...pdf
68 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
40 Ko
Hebdo conjoncture elevage - semaine 52 - 2010 | 01/01/2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 52 -2010
Hebdo-elev...pdf
69 Ko
Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
444 Ko