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Annexe 1 simplifiée - Dossier de candidature | 15/12/2020
plan de modernisation des abattoirs annexe1 simplifiée
Annexe 1 s...docx
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Annexe 2 simplifiée - Fiches projet | 15/12/2020
plan de modernisation des abattoirs annexe2 simplifiée
Annexe 2 s...xlsx
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Attestation_fiscale_sociale_sanitaire_environnementale | 15/12/2020
plan de modernisation des abattoirs attestation
Attestatio...docx
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Déclaration_Incitativité | 15/12/2020
plan de modernisation des abattoirs - Déclaration_Incitativité
Déclaratio...xlsx
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Annexe 1 - Dossier de candidature structuration des filières | 02/12/2020
Plan de Structuration des Filières agricoles et agroalimentaires Hors projets bio, protéines végétales ou abattoirs « ACRONYME DU PROJET OU LIBELLE COURT »
Annexe 1 -...docx
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Annexe 2 - Plan de financement et indicateurs-plan filières | 02/12/2020
Annexe 2 - Plan de financement et indicateurs-plan filières
Annexe 2 -...xlsx
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Annexe 1 - Dossier candidature Plan protéines végétales | 02/12/2020
Plan de structuration des filières protéines végétales « ACRONYME DU PROJET OU LIBELLE COURT »
Annexe 1 -...docx
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Note d'information Volaille | 02/11/2020
Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...
Note d'inf...pdf
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Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831e | 30/10/2020
Les entités proposantes doivent sélectionner les organismes chargés de l’exécution des programmes simples et de leur évaluation au moyen d’une procédure de mise en concurrence garantissant le meilleur...
Procédure ...pdf
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Procédure concernant l’utilisation des taux de change pour les organisations proposantes et les sous-traitants dans la réalisation des programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831 | 30/10/2020
Règles concernant les taux de change
Procédure ...pdf
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Formulaire - Demande de préfinancement | 30/10/2020
Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire...docx
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