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FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010

Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF 42 Ko

FILIERE/SEM/D 2010-09 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de porcs issus des exploitations agricoles | 09/03/2010

Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de porcs issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf 103 Ko

FILIERE/SEM/D 2010-10 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles de chair issus des exploitations agricoles | 09/03/2010

Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles de chair issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf 98 Ko

FILIERE/SEM/D 2010-11 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles grasses issus des exploitations agricoles | 09/03/2010

Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles grasses issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf 94 Ko

FILIERE/SEM/D 2010-12 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de lapins issus des exploitations agricoles | 09/03/2010

Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de lapins issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf 95 Ko

FILIERE/SEM/D 2010-13 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles pondeuses issus des exploitations agricoles. | 09/03/2010

Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles pondeuses issus des exploitations agricoles.
Decision-F...pdf 97 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-08 - Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) pour les départements d'Outre-mer (DOM) | 04/03/2010

Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les départements d'Outre-mer (DOM).
AIDES_GECR...PDF 181 Ko

Les achats de produits carnés en restauration hors foyer en France - 2010 - | 01/03/2010

Les achats de produits carnés en restauration hors foyer en France Présentation CREDOC faite le 2 mars 2010 au SIA
SIA2010_PP...pdf 1002,8 Ko

PCM ( Pesée, Controle, Marquage ) : Mise à jour du guide, édition 2010. | 06/02/2010

PCM ( Pesée, Controle, Marquage ) : Mise à jour du guide, édition 2010. FranceAgriMer a le plaisir de vous présenter la version actualisée en janvier 2010 du guide technique et réglementaire. Ce document...
Guide_du_c...pdf 7,1 Mo

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°2590-09 du 30 décembre 2009 | 29/12/2009

Normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à l'engraissement.
MAROC-Arre...doc 122 Ko

Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009

Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf 783 Ko

AIDES/GECRI/D 2009- 44 - modification de décision relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 15/12/2009

Le présent avenant complète et modifie la décision AIDES/GECRI/D2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF 83 Ko