Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :

2187 résultats correspondant à votre recherche.

Création de FranceAgriMer - Note aux opérateurs n° 11/2009 du 1er avril 2009 | 31/03/2009

Création de FranceAgriMer
note09-11.pdf 228 Ko

DGPAAT/SDPM/C2009-3035 - Aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire endommagés par la tempête KLAUS | 31/03/2009

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire dans les élevages avicoles de plein air endommagés par la tempête KLAUS du 23...
Decision-A...pdf 50 Ko

Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009

Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf 79 Ko

Critères d'alerte et de notification aux services vétérinaires | 17/02/2009

pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine.
NS-Critere...pdf 62 Ko

Fréquence et modalités d'évaluation des opérateurs participant au retrait des carcasses participant au retrait des carcasses | 20/01/2009

manifestement impropres à la consommation humaine et tri des sous-produits animaux dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes
NS-21-01-2...pdf 114 Ko

Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008

Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf 168 Ko

Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008

portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf 44 Ko

NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION DES PRODUITS CARNES n°2008-8308 | 09/12/2008

La présente note de service actualise les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des produits à base de viandes exportés vers le Canada suite à l'approbation par les autorités canadiennes...
INT_DGAL_S...pdf 59 Ko

Outil de mesure des amines hétérocycliques au cours de la cuisson | 09/09/2008

Fiche sur un recherche cofinancée par l'Office
D-783.pdf 38 Ko

Certificat d’importation de viande porcine. | 31/08/2008

Note aux opérateurs numéro 17 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-17.pdf 409 Ko

Règlement (CE) 826/2008 | 19/08/2008

Règlement (CE) N o 826/2008 de la Commission du 20 août 2008 établissant des règles communes en ce qui concerne l’octroi d’aides au stockage privé pour certains produits agricoles
Reglement_...pdf 798 Ko

Restitution à l'exportation dans le secteur de la viande porcine | 26/06/2008

Note aux opérateurs numéro 13 / 2008
Note08-13.pdf 38 Ko