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860 résultats correspondant à votre recherche.
Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc
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Note aux opérateurs n°2 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE | 05/01/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE
Note022012...pdf
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Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012
Opérations de transbordement dans la Communauté européenne
Exportation par mer au cours de l’année 2012
Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009
Note012012...pdf
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Note aux opérateurs numéro 13-2011 : Nomenclature douanière. | 20/12/2011
Objet: Changement des codes de la nomenclature douanière combinée et des codes restitution
Note13.pdf
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Présentation des actions de promotion soutenues par FranceAgriMer en 2011 | 15/12/2011
Document du conseil spécialisé Viandes Blanches du 13 décembre 2011
07-bilan-p...pdf
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Gestion des certificats règlement (UE) n° 1006/2011 relatif à la nomenclature tarifaire et au tarif douanier commun | 15/12/2011
La nomenclature douanière a changé (entrée en vigueur 01/01/12)notamment pour le secteur du sucre, des céréales et de la viande.
Nous vous invitons à prendre connaissance du règlement (UE) n° 1006/2011...
règlement ...pdf
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Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011
Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf
1,8 Mo
THAILANDE/ ABROGATION RELATIVES AUX CONDITIONS D'AGREMENT DES ETABLISSEMENT POUR L'EXPORTATION DE DENREES ALIMENTAIRES D'ORIGINE ANIMALE | 05/12/2011
Les exportations de denrées alimentaires d'origine animale peuvent se poursuivre
sans agrément export spécifique des établissements.
La présente note de service abroge les références infra-réglementaires...
INT_DGAL_S...pdf
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Prise en compte des jours fériés 2012 pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats - Note aux opérateurs 10/2011 | 30/11/2011
Règlement (CE) n° 1108/2011 de la Commission du 28 octobre 2011 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats. Ces nouvelles...
Note10.pdf
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NS - USA/VIANDES, PRODUITS A BASE DE VIANDE D'ANIMAUX DE BOUCHERIE, PRODUITS LAITIERS ET PRODUITS DE LA PECHE | 29/11/2011
La présente note de service a pour objet de récapituler les conditions d’agrément des établissements à l’exportation vers certains pays tiers
de viandes fraîches d’animaux de boucherie et de volailles,...
INT_DGAL-S...odt
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Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000 | 26/11/2011
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
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RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf
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