Les dernières mises en ligne

Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution | 17/06/2013

Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles. Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...

7- Note Ex...doc 110 Ko

Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires

8- Annexe ...doc 170 Ko

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais

9- Positio...doc 213 Ko

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français

10- Note i...doc 146 Ko

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.

11- Formul...doc 27 Ko

Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013

Formulaires de demande de paiement et de caution

Annexe H 1...docm 25 Ko

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires

H 6-7-8 et...xlsm 33 Ko

Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013

Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur

NOTICE pai...doc 116 Ko

Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013 | 17/06/2013