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Observatoire des coproduits | 23/06/2010
Résultats de juillet 2010, présentation powerpoint pour le comité co-produit du 11 avril 2012, enquète de juillet 2010.
2010-07-Ob...pdf
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AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf
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NS - JAPON/VIANDE PORCINE n°2010-8141 | 17/05/2010
La présente note de service détaille les exigences sanitaires spécifiques pour l'exportation de viandes fraîches,
d’abats et de produits à base de viande de porc vers le Japon et notamment les modalités...
INT_DGAL_S...pdf
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L’USDA/FSIS propose de nouvelles normes Salmonelle et Campylobacter pour les poulets et dindes | 16/05/2010
Le ministre de l’agriculture a annoncé mardi 11 mai, par conférence de presse, la publication par le FSIS de normes microbiologiques appliquables aux carcasses de poulets et dindes, pour ce qui concerne...
024.pdf
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AIDES/SAN/D 2010-23 - Mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin | 19/04/2010
Modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truie gestantes.
Decision-A...pdf
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Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
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NS - CHILI/CONDITIONS D'AGREMENT/DENREES ALIMENTAIRES D'ORIGINE ANIMALE n°2010-8101 | 31/03/2010
La présente note de service décrit les conditions d’agrément des établissements
pour l’exportation de denrées alimentaires d’origine animale vers le Chili.
Date 01 Avril 2010
Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf
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Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
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FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF
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FILIERE/SEM/D 2010-09 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de porcs issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de porcs issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
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FILIERE/SEM/D 2010-10 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles de chair issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles de chair issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
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FILIERE/SEM/D 2010-11 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles grasses issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles grasses issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
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