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Memorandum between the European Community and the Russian Federation on veterinary certification of animals and animal products - EN | 31/12/2010
Memorandum between the European Community and the Russian Federation on veterinary certification of animals and animal products.
mou_animal...pdf
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Memorandum between the European Community and the Russian Federation concerning principles of zoning and regionalisation in the veterinary field - EN | 31/12/2010
Memorandum between the European Community and the Russian Federation concerning principles of zoning and regionalisation in the veterinary field.
mou_animal...pdf
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Test à E. coli ; Normes de réduction des agents pathogènes - EN | 31/12/2010
Contamination par des micro-organismes ; critères de vérification de la maîtrise des processus, tests et normes de réduction des agents pathogènes.
ECOLI-COMM...pdf
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Test à E. coli ; Normes de réduction des agents pathogènes - FR | 31/12/2010
Contamination par des micro-organismes ; critères de vérification de la maîtrise des processus, tests et normes de réduction des agents pathogènes.
E-coli-tes...pdf
108 Ko
Hygiène SSOP et SPS | 31/12/2010
Formation: Procédures Opérationnelles de Propreté et de Désinfection (SSOP), Normes de Performance d’Hygiène (SPS), Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF).
France-SSO...pdf
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Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
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FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010
Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf
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Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
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FILIERE/SEM/D 2010-74 - Décision relative à la compensation des pertes importantes de chiffre d'affaires sur les cuirs et peaux. | 12/12/2010
Procédure d'aide de l’établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) relative à la compensation des pertes importantes de chiffre d'affaires sur les cuirs et peaux des...
FILIERES S...pdf
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Règles et normes sanitaires et épidémiologiques - RU | 11/11/2010
Règles et normes sanitaires et épidémiologiques.
D-21-12-11...pdf
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