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Bonnes pratiques de fabrication de la FDA | 24/11/2011

21 CFR Partie 110
21cfr110-f...pdf 61 Ko

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales | 28/09/2011

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation es espèces et variétés...
07-joe_200...pdf 44 Ko

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinale | 27/09/2011

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés...
07-joe_200...pdf 44 Ko

Cahier des charges : Participation communautaire et nationale à des actions d'information et de promotion | 09/08/2011

Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
cc-2009.pdf 147 Ko

Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011

Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf 165 Ko

Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011

Note aux opérateurs n°1 / 2011. Opérations de transbordement dans la Communauté. Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf 513 Ko

FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011

Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf 40 Ko

Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010

Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf 444 Ko

Fiche barrière | 31/12/2010

Fiche barrière
Fiche_barr...doc 33 Ko

Description du processus | 31/12/2010

Modèle
Blank-Proc...pdf 80 Ko

Canning requirements | 31/12/2010

Canning requirements
Canning-re...pdf 28 Ko

FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010

Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf 242 Ko