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Modèle de contrat | 11/09/2014
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc
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Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf
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Guide plantes à parfum, aromatiques et médicinales - Edition 2014 | 10/09/2014
Ce guide a été réalisé par la Chambre d'Agriculture de la Drôme avec le soutien et la participation de FranceAgriMer.
Guide PPAM...pdf
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INT - Veille Sanitaire Chine n°36 du 1 au 5 septembre 2014 | 08/09/2014
Pour approfondir la réforme d’examen et d’approbation administrative, normaliser le comportement
d’examen et d’approbation administrative, élever le niveau de normalisation d’examen et d’approbation
administrative...
INT - Veil...pdf
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Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 23/07/2014
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes
9- Note Ex...doc
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Formulaire - Lettre Publ montants PAC | 22/07/2014
PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
F- Formula...doc
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Annexes de H1 à H5 et H9 et H13 | 22/07/2014
Regroupement des Annexes H1 à H5 et H9 et H13
12- Annexe...docm
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Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 22/07/2014
Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008.
Le présent document vise...
9- Note Ex...doc
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Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014 | 22/07/2014
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014
Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
A- Appel à...doc
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Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 22/07/2014
Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008.
Le présent document vise...
10- Commen...pdf
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Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 22/07/2014
Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
1- RÈGLT C...pdf
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