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Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français
10- Note i...doc 146 Ko

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc 27 Ko

Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013

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Annexe H 1...docm 25 Ko

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013

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H 6-7-8 et...xlsm 33 Ko

Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013

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Colloque organisé par FranceAgriMer le 26 juin 2013 : Quels outils pour valoriser la biodiversité végétale méditerranéenne dans les secteurs de la cosmétique et des nutraceutiques ? | 06/06/2013

Les secteurs de la cosmétique et de la nutraceutique sont actuellement à la recherche de nouvelles plantes actives pour renouveler leur gamme de produits naturels. La biodiversité végétale du pourtour...
PROGRAMME.pdf 218 Ko

Affiche de Culture Lavande | 16/05/2013

La lavande s'invite sur le vieux-port à Marseille
MP8-4 affi...pdf 2,2 Mo

Formulaire de demande d'aide REACH | 25/02/2013

Formulaire de demande de versement de l’aide de FranceAgriMer en faveur des distillateurs d’huiles essentielles ayant obligation d’enregistrement dans le cadre des procédures relatives au règlement REACH
Formulaire...pdf 12 Ko

Attestation relative aux aides de minimis | 25/02/2013

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Attestatio...pdf 7 Ko

Décision de financement aide REACH - DDG-FILITL/VOLX/D 2013 du 26/02/2013 | 25/02/2013

Aide de FranceAgriMer en faveur des distillateurs d’huiles essentielles ayant obligation d’enregistrement dans le cadre des procédures relatives au règlement REACH.
FILIERES-V...pdf 44 Ko

règlement (UE) n° 1998/2006 du 15 décembre 2006 relatif aux aides de minimis. | 25/02/2013

règlement (UE) n° 1998/2006 du 15 décembre 2006 relatif à l’application des articles 87 et 88 du Traité de l’Union Européenne aux aides de minimis.
règlement_...pdf 70 Ko

Règlement (CE) n° 1907/2006 du 18 décembre 2006 (REACH) | 25/02/2013

Le règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables...
règlement_...pdf 1,9 Mo