Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
739 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc
110 Ko
Colloque organisé par FranceAgriMer le 26 juin 2013 : Quels outils pour valoriser la biodiversité végétale méditerranéenne dans les secteurs de la cosmétique et des nutraceutiques ? | 06/06/2013
Les secteurs de la cosmétique et de la nutraceutique sont actuellement à la recherche de nouvelles plantes actives pour renouveler leur gamme de produits naturels. La biodiversité végétale du pourtour...
PROGRAMME.pdf
218 Ko
Affiche de Culture Lavande | 16/05/2013
La lavande s'invite sur le vieux-port à Marseille
MP8-4 affi...pdf
2,2 Mo
Opérations d'appui export - Demande de soutien financier | 29/04/2013
La France est un des principaux exportateurs mondiaux de produits agricoles et agro-alimentaires. L'Unité d'Appui aux Exportateurs mène des actions d'animations export afin de faciliter l'accès aux marchés...
UAEXP_2015...doc
70 Ko
Formulaire de demande d'aide REACH | 25/02/2013
Formulaire de demande de versement de l’aide de FranceAgriMer en faveur des distillateurs d’huiles essentielles ayant obligation d’enregistrement dans le cadre des procédures relatives au règlement REACH
Formulaire...pdf
12 Ko
Attestation relative aux aides de minimis | 25/02/2013
Attestation relative aux aides de minimis
Attestatio...pdf
7 Ko
Décision de financement aide REACH - DDG-FILITL/VOLX/D 2013 du 26/02/2013 | 25/02/2013
Aide de FranceAgriMer en faveur des distillateurs d’huiles essentielles ayant obligation d’enregistrement dans le cadre des procédures relatives au règlement REACH.
FILIERES-V...pdf
44 Ko
règlement (UE) n° 1998/2006 du 15 décembre 2006 relatif aux aides de minimis. | 25/02/2013
règlement (UE) n° 1998/2006 du 15 décembre 2006 relatif à l’application des articles 87 et 88 du Traité de l’Union Européenne aux aides de minimis.
règlement_...pdf
70 Ko
Règlement (CE) n° 1907/2006 du 18 décembre 2006 (REACH) | 25/02/2013
Le règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables...
règlement_...pdf
1,9 Mo
Décision du Directeur Général FILIERES/VOLX/PPAM/invest_V du 31 janvier 2013 | 10/02/2013
Aide de FranceAgriMer en faveur d’investissements réalisés pour la production des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
Cette décision définit les modalités d’intervention de FranceAgriMer en...
Decision d...pdf
83 Ko
COMMUNIQUÉ DE PRESSE : Conseil « plantes à parfum, aromatiques et médicinales » de FranceAgriMer du 31 janvier 2013 | 07/02/2013
Les marchés lavandes et lavandins, le développement durable des huiles essentielles de lavande et lavandin au travers de la démarche Censo, Médippam la première base de données sur les plantes méditerranéennes.
Le...
CPresseFra...pdf
210 Ko