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Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - 30 mars 2009 | 29/03/2009

Note aux opérateurs n° 10/2009 du 30 mars 2009- Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC – Information préalable des bénéficiaires
note09-10.pdf 257 Ko

Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009

Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf 79 Ko

Exigences relatives aux mesures preventives des procedures operationnelles standard dans de bonnes conditions d’hygiene | 05/01/2009

notice 02-09 du fsis
FSIS02-09_...pdf 110 Ko

Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008

Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf 168 Ko

Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008

portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf 44 Ko

Etude de faisabilité de la mise en place d’un Ecolabel dans la filière des produits de la pêche maritime. | 14/08/2008

Le pilotage du projet a été confié au Pôle Filière Produits Aquatiques (ci-après PFPA) et a été réalisée du 26/06/2007 au 31/12/2007.
ETUDEECOLA...pdf 1 Mo

Annexe de l'étude de faisabilité de la mise en place d’un Ecolabel dans la filière des produits de la pêche maritime. | 14/08/2008

Le pilotage du projet a été confié au Pôle Filière Produits Aquatiques (ci-après PFPA) et a été réalisée du 26/06/2007 au 31/12/2007.
ETUDEECOLA...pdf 2,8 Mo

Etude de faisabilité de la mise en place d’un Ecolabel dans la filière des produits de la pêche maritime. | 14/08/2008

Contexte et méthodologie du projet qui a été confié au Pôle Filière Produits Aquatiques (ci-après PFPA) et a été réalisée du 26/06/2007 au 31/12/2007.
livret_ECO...pdf 2,6 Mo

verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008

fsis directive
5000.1Rev3...pdf 423 Ko

Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008

fsis directive
TabJJ-5000...pdf 364 Ko

Exportation par mer au cours de l'année 2008 | 08/01/2008

Note aux opérateurs n°1 / 2008. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Note08-1.pdf 263 Ko

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 01/10/2007

La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-...pdf 141 Ko