Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :

626 résultats correspondant à votre recherche.

Date de publication

Type de contenu

AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010

Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf 34 Ko

L’USDA/FSIS propose de nouvelles normes Salmonelle et Campylobacter pour les poulets et dindes | 16/05/2010

Le ministre de l’agriculture a annoncé mardi 11 mai, par conférence de presse, la publication par le FSIS de normes microbiologiques appliquables aux carcasses de poulets et dindes, pour ce qui concerne...
024.pdf 185 Ko

FILIERES/SIQ/D 2010-22 - Aide relative aux actions structurelles et qualité pour la filière pêche et aquaculture | 09/05/2010

Procédure d'aide de FranceAgriMer relative aux actions structurelles et qualité pour la filière pêche et aquaculture
Decision-F...pdf 481 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-31- Aides à la reconstitution des matériels pour les saliculteurs victimes de la tempête Xynthia. | 02/05/2010

Décision concernant les décisions d'attribution et les modalités de mise en œuvre des aides à la reconstitution des matériels pour les saliculteurs victimes de la tempête Xynthia.
AIDES-GECR...pdf 429 Ko

Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010

Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf 75 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-20 - Mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels pour les aquaculteurs victimes de la tempête Xynthia | 29/03/2010

La présente décision précise les conditions d'attribution et les modalités de mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels (remplacement et remise en état) pour les aquaculteurs (conchyliculteurs...
Decision-A...pdf 267 Ko

Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010

Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf 297 Ko

FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010

Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF 42 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-16 - Modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations aquacoles victimes de la tempête Xynthia | 15/03/2010

Modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations aquacoles victimes de la tempête Xynthia.
AIDES_GECR...PDF 218 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-03 - Avenant à la décision AIDES/GECRI/D2009-26 du 30 octobre 2009 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 09/02/2010

Avenant à la décision AIDES/GECRI/D2009-26 du 30 octobre 2009 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains et/ou de...
AIDES_GECR...PDF 22 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-04 - Modalités de mise en œuvre de la mesure d'accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce | 09/02/2010

Modalités de mise en œuvre de la mesure d'accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce touchés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB.
AIDES_GECR...PDF 39 Ko

Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009

Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf 783 Ko