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Seafood 2014 - Dossier d'inscription | 16/10/2013

Dossier d'inscription Seafood_2014
dossier d'...doc 1 Mo

CHECK LIST BRESIL | 30/07/2013

Pièces nécessaires à la constitution du dossier de demande d'agrément pour l'exportation - Check list relative aux conditions spécifiques requises pour exporter des produits de la pêche vers le Brésil
INT_DS_Che...doc 175 Ko

35 propositions du comité Asie pour dynamiser l’exportation | 25/07/2013

Consultez le rapport intégral du Comité Asie remis le 24 juillet dernier à Nicole Bricq, ministre du Commerce extérieur, et à Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'Agroalimentaire, avec ses 35...
Comité_Asi...pdf 655 Ko

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf 398 Ko

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 22/07/2013

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
formulaire...doc 98 Ko

Modèle de contrat | 22/07/2013

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
modèle de ...doc 216 Ko

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles | 22/07/2013

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil
Manuel de ...doc 192 Ko

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur | 22/07/2013

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur
Formulaire...doc 80 Ko

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers | 22/07/2013

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers
Formulaire...doc 78 Ko

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf 398 Ko

Règlement (CE) n° 1967/2006 du Conseil du 21 décembre 2006 (version consolidée) | 10/07/2013

Concernant des mesures de gestion pour l'exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée et modifiant le règlement (CEE) n° 2847/93 et abrogeant le règlement (CE) n° 1626/94
Reglement_...pdf 867 Ko

Aide à la lecture des fiches espèces | 08/07/2013

Structure des fiches espèces relatives au Référentiel "Tailles minimales de capture et calibres de commercialisation"
AIDE A LA ...pdf 76 Ko