Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
4219 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Règlement (UE) n° 1144/2014 du 22 octobre 2014 – Main Act | 12/01/2017
Règlement (UE) n° 1144/2014 du 22 octobre 2014 – Main Act
R CE n°114...pdf
901 Ko
Règlement délégué (UE) 2015/1829 du 23 avril 2015 | 12/01/2017
Règlement délégué (UE) 2015/1829 du 23 avril 2015
R (UE) 201...pdf
347 Ko
Règlement d’exécution (UE) 2015/1831 du 7 octobre 2015 | 12/01/2017
Règlement d’exécution (UE) 2015/1831 du 7 octobre 2015
R(CE) 2015...pdf
388 Ko
Veille sanitaire Chine n°76 du 13 janvier 2017 | 12/01/2017
Le 30 décembre dernier la CFDA a publié une réponse au bureau de la FDA de la province du Hebei, relative à la réglementation sur l’utilisation de la lavande en tant qu’ingrédient alimentaire. Dans ce...
veille san...pdf
603 Ko
Foire aux questions (FAQ) relative à l'écolabel "Pêche durable" | 09/01/2017
Foire aux questions (FAQ) relative à l'écolabel "Pêche durable"
Label Pêch...pdf
21 Ko
Arrêté relatif à l'accréditation des organismes certificateurs | 08/01/2017
Arrêté relatif à l'accréditation des organismes certificateurs
Arrêté acc...pdf
127 Ko
Décret modificatif Ecolabel 2016-12-02 | 08/01/2017
Décret modificatif Ecolabel 2016-12-02
Décret mod...pdf
154 Ko
Arrêté de nomination de Peter Samson, représentant de l'UMF | 08/01/2017
Arrêté de nomination de Peter Samson, représentant de l'UMF
nomination...pdf
112 Ko
Annexe / Expadon 2 : des améliorations pour les exportateurs | 28/12/2016
Les ambitions d'Expadon 2 :
- partager, en temps réel, l’information sur les réglementations, les conditions particulières par zone d’échange / produit, les
demandes d’agréments, l’instruction des certificats,...
MAEI_20161...pdf
78 Ko
Tout savoir sur Expadon 2 | 22/12/2016
La publication ci-dessous retrace les origines et l'objectif du programme Expadon 2, les services prévus ainsi que le calendrier de mise en service.
Expadon2_c...pdf
784 Ko