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Fiche récapitulative de l'enquête mensuelle laitière 2010 - lait de vache et produits laitiers | 12/01/2012
Fiche mise à jour en janvier 2012; fichier excel.
fabva10.xls
30 Ko
Fiche récapitulative de l'enquête mensuelle laitière 2010 - lait de chevre et produits laitiers | 12/01/2012
Fiche mise à jour en janvier 2012; fichier excel.
fabch10.xls
25 Ko
Fiche récapitulative de l'enquête mensuelle laitière 2010 - lait de brebis et produits laitiers | 12/01/2012
Fiche mise à jour en janvier 2012; fichier excel.
fabbr10.xls
23 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
28 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
123 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
62 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
92 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
97 Ko
Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
444 Ko
Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc
33 Ko
Aide à l’évaluation des enjeux commerciaux : Echanges mondiaux de 51 produits sensibles SPS | 10/01/2012
"Aide à l’évaluation des enjeux commerciaux" Avec le financement du MAAPRAT et de FranceAgriMer, Ubifrance a réalisé mi 2011 une cinquantaine de fiches statistiques (données 2010) sur les échanges mondiaux...
Evaluation...pdf
6,8 Mo
Enquêtes " prix facturation-contrats " des produits laitiers industriels - Semaine 01/2012 | 10/01/2012
Parallèlement à l'enquête " facturations " mise en place pour répondre à la réglementation (CE) n°479/2010, une enquête sur les prix des contrats des produits laitiers industriels est réalisée chaque semaine...
Publi_Prix...pdf
69 Ko