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Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles. Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc 110 Ko

Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
8- Annexe ...doc 170 Ko

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais
9- Positio...doc 213 Ko

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013

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10- Note i...doc 146 Ko

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc 27 Ko

Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013

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Annexe H 1...docm 25 Ko

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires
H 6-7-8 et...xlsm 33 Ko

Prix des produits laitiers communiqués à la Commission européenne - Semaine 24/2013 | 17/06/2013

Tableau hebdomadaire des prix communiqués à la Commission européenne. Ces prix résultent d'une enquête réalisée en collaboration avec l'ATLA (Association de la Transformation LAitière) pour les produits...
PRIX_LAIT_...pdf 85 Ko

Prix hebdomadaires des produits laitiers industriels - Semaine 24/2013 | 17/06/2013

Publication des résultats de l'enquête sur la base des facturations et des contrats des produits laitiers industriels.
PRIX_LAIT_...pdf 123 Ko

Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013

Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc 116 Ko

Sondage hebdomadaire collecte lait de chèvre – Semaine 23/2013 | 17/06/2013

Chaque semaine, FranceAgriMer réalise un sondage auprès d’un échantillon représentant 82% de la collecte nationale en 2012, afin de suivre l’évolution de la collecte de lait de chèvre en France. Les résultats...
ENQ-LAI-Co...pdf 40 Ko

Sondage hebdomadaire collecte lait de vache – Semaine 23/2013 | 17/06/2013

Chaque semaine, FranceAgriMer réalise un sondage auprès d’un échantillon représentatif, constitué de 48 entreprises laitières, afin de suivre l’évolution de la collecte de lait de vache en France. Les...
ENQ-LAI-20...pdf 341 Ko