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Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc
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Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
8- Annexe ...doc
170 Ko
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais
9- Positio...doc
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Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français
10- Note i...doc
146 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc
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Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013
Formulaires de demande de paiement et de caution
Annexe H 1...docm
25 Ko
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires
H 6-7-8 et...xlsm
33 Ko
Prix des produits laitiers communiqués à la Commission européenne - Semaine 24/2013 | 17/06/2013
Tableau hebdomadaire des prix communiqués à la Commission européenne. Ces prix résultent d'une enquête réalisée en collaboration avec l'ATLA (Association de la Transformation LAitière) pour les produits...
PRIX_LAIT_...pdf
85 Ko
Prix hebdomadaires des produits laitiers industriels - Semaine 24/2013 | 17/06/2013
Publication des résultats de l'enquête sur la base des facturations et des contrats des produits laitiers industriels.
PRIX_LAIT_...pdf
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Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
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Sondage hebdomadaire collecte lait de chèvre – Semaine 23/2013 | 17/06/2013
Chaque semaine, FranceAgriMer réalise un sondage auprès d’un échantillon représentant 82% de la collecte nationale en 2012, afin de suivre l’évolution de la collecte de lait de chèvre en France.
Les résultats...
ENQ-LAI-Co...pdf
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Sondage hebdomadaire collecte lait de vache – Semaine 23/2013 | 17/06/2013
Chaque semaine, FranceAgriMer réalise un sondage auprès d’un échantillon représentatif, constitué de 48 entreprises laitières, afin de suivre l’évolution de la collecte de lait de vache en France.
Les...
ENQ-LAI-20...pdf
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