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Annexe-VII-Protocole-de-pesee | 26/02/2013

Annexe-VII-Protocole-de-pesee
(ANNEXE VI...pdf 15 Ko

Annexe-VIII-Modele-de-caution | 26/02/2013

Annexe-VIII-Modele-de-caution
(ANNEXE VI...pdf 22 Ko

Modèle d'engagement du professionnel - Denrées d'origine animale | 26/02/2013

Annexe 1 - Modèle d'engagement du professionnel - Note de service n°2011-8254, modifiée par la note de service n°2013-8044, relative aux conditions d'agrément des établissements à l'exportation vers certains...
ANNEXE 1 -...doc 26 Ko

NS - DGAL/SDSSA/SDASEI/N 2013-8044 du 26 février 2013 | 25/02/2013

Conditions d’agrément des établissements à l’exportation vers certains pays tiers de viandes fraîches, de produits à base de viande d’animaux de boucherie et de volailles, de produits laitiers et de produits...
INT_DG_TP_...pdf 297 Ko

Présentation des marchés des filières laitières - 19 février 2013 | 19/02/2013

Diaporama de conjoncture présenté lors du Conseil Spécialisé Filières Laitières du 19 février 2013. Lait de brebis, lait de chèvre, lait bio, lait de vache. Collecte, échanges, prix, fabrications. Monde,...
NCO-DIA-LA...pdf 559 Ko

INT_DG_PLAQUETTE FORMATION EXPORT | 31/01/2013

Savoir répondre aux exigences sanitaires et phytosanitaires à l'exportation vers les pays-tiers
INT_DG_PLA...pdf 431 Ko

Aide Lait scolaire : DOSSIER D'AGRÉMENT - Janvier 2013 | 31/12/2012

Aide a la distribution de produits laitiers aux élèves des établissements d'enseignement préélémentaire, élémentaire et secondaire et aux enfants des crèches.Cf Règlement (CE) n° 657/2008
Dossier.ag...pdf 112 Ko

Taux de restitutions pour les oeufs et jaunes d'oeufs exportés sous forme de PHA1 | 13/12/2012

Règlement (UE) n° 1202/2012 de la Commission du 13 décembre 2012 fixant les taux de restitutions applicables aux oeufs et jaunes d'oeufs exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe...
PHA1 2012_...pdf 726 Ko

Présentation des marchés des filières laitières - 11 décembre 2012 | 10/12/2012

Diaporama de conjoncture présenté lors du Conseil Spécialisé Filières Laitières du 11 décembre 2012. Lait de brebis, lait de chèvre, lait bio, lait de vache. Collecte, échanges, prix, fabrications. Monde,...
NCO-DIA-LA...pdf 770 Ko

Note aux Opérateurs n° 25 / 2012 : Liste des Sociétés de Contrôles et de Surveillance dûment agréées | 29/11/2012

Liste des sociétés spécialisées sur le plan international en matière de contrôle et de surveillance agréées par les Etats membres conformément aux dispositions prévues à l’annexe VIII du règlement (CE)...
Note252012...pdf 552 Ko

Présentation des marchés de la filière lait de chèvre - 20 novembre 2012 | 27/11/2012

Diaporama de conjoncture présenté au Comité lait de chèvre du 20 novembre 2012. Premier semestre de la campagne : collecte, fabrications de fromages
NCO-DIA-LA...pdf 975 Ko

Norme chinoise sur les fromages GB5420-2010 | 13/11/2012

La présente norme correspond à la norme Codex Stan 283-1978 (Révision 1999, Amendement 2006, 2008) Codex General Standard for Cheese de la Codex Alimentarius Commission (CAC). Le niveau de conformité entre...
f-final_Ch...doc 60 Ko