Aller à la navigation principale Aller au contenu

Dernières publications

Affinez votre recherche par :

1208 résultats correspondant à votre recherche.

Date de publication

Type de contenu

Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution | 17/06/2013

Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution
6- Formula...doc 32 Ko

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles. Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc 110 Ko

Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
8- Annexe ...doc 170 Ko

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais
9- Positio...doc 213 Ko

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français
10- Note i...doc 146 Ko

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc 27 Ko

Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013

Formulaires de demande de paiement et de caution
Annexe H 1...docm 25 Ko

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires
H 6-7-8 et...xlsm 33 Ko

Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013

Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc 116 Ko

Loi n°88 du 12 juin 2008 modifiée le 22 juillet 2010 (russe) | 16/06/2013

THE RUSSIAN FEDERATION FEDERAL LAW TECHNICAL REGULATIONS FOR MILK AND MILK PRODUCTS June 12, 2008 No. 88-FZ (as amended by the Federal Law dated 22.07.2010 No. 163-FZ)
Loi_88_22-...pdf 596 Ko

Questionnaire entreprise - filière laitière - 2013/06 (russe-anglais) | 16/06/2013

Вопросы к молокоперерабатывающему предприятию в подготовительно-организационном периоде Questions to milk processing enterprise during preparatory organizational period
Questionna...pdf 245 Ko

COMPILATION REGLEMENTATION Union douanière ou Russe – Audit Juin 2013 – Produits laitiers | 11/06/2013

COMPILATION REGLEMENTATION Union douanière ou Russe – Audit Juin 2013 – Produits carnés
Sommaire-T...doc 79 Ko