Dernières publications
Affinez votre recherche par :
1208 résultats correspondant à votre recherche.
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais
9- Positio...doc
213 Ko
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français
10- Note i...doc
146 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc
27 Ko
Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013
Formulaires de demande de paiement et de caution
Annexe H 1...docm
25 Ko
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires
H 6-7-8 et...xlsm
33 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013 | 17/06/2013
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013
Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
1- Courrie...doc
166 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc
110 Ko
Loi n°88 du 12 juin 2008 modifiée le 22 juillet 2010 (russe) | 16/06/2013
THE RUSSIAN FEDERATION FEDERAL LAW
TECHNICAL REGULATIONS FOR MILK AND MILK PRODUCTS
June 12, 2008 No. 88-FZ
(as amended by the Federal Law dated 22.07.2010 No. 163-FZ)
Loi_88_22-...pdf
596 Ko
Questionnaire entreprise - filière laitière - 2013/06 (russe-anglais) | 16/06/2013
Вопросы к молокоперерабатывающему предприятию в подготовительно-организационном периоде
Questions to milk processing enterprise during preparatory organizational period
Questionna...pdf
245 Ko
COMPILATION REGLEMENTATION Union douanière ou Russe – Audit Juin 2013 – Produits laitiers | 11/06/2013
COMPILATION REGLEMENTATION Union douanière ou Russe – Audit Juin 2013 – Produits carnés
Sommaire-T...doc
79 Ko