Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :

835 résultats correspondant à votre recherche.

Ouverture d'un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale, serres et aires de cultures hors sol de plein air. | 20/06/2013

Décision du Directeur général de FranceAgriMer AIDES/SAN/D2013-31 du 13 juin 2013 relative à l'ouverture d'un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale,...
AIDES-SAN-...pdf 45 Ko

Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013

Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf 509 Ko

Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 18/06/2013

Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
RÈGLT CONS...pdf 72 Ko

Règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 18/06/2013

Règlement (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits...
RÈGLT COM ...pdf 158 Ko

Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013

Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf 509 Ko

Notice explicative du formulaire de demande | 17/06/2013

Notice explicative du formulaire de demande
4- Notice ...doc 68 Ko

Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes | 17/06/2013

Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes
5- Formula...doc 36 Ko

Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution | 17/06/2013

Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution
6- Formula...doc 32 Ko

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles. Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc 110 Ko

Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
8- Annexe ...doc 170 Ko

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais
9- Positio...doc 213 Ko

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français
10- Note i...doc 146 Ko