Les dernières mises en ligne

Calendrier des Conseils et Comités 2021 V7 | 29/04/2021

Calendrier des Conseils et Comités 2021 V7

Notice de connexion pour effectuer une demande de certificat individuel professionnel (Certiphyto) sur le site internet de servicepublic.fr (nouvelle modalité depuis le 15/11/2016 ) | 25/03/2020

Depuis le 15 novembre 2016, il est nécessaire de se connecter sur la plateforme du site « service-public.fr » pour effectuer une demande de certificat individuel- Produits Phytopharmaceutique. Cette...

Notice de ...pdf 1012,5 Ko

Certiphyto - Mini Guide compte service-public.fr | 25/03/2020

Mini Guide compte service-public.fr - guide pratique

Mini Guide...pdf 561 Ko

Arrêté du 30/07/2019 portant nomination des membres du conseil spécialisé "productions végétales spéciales" | 11/08/2019

Arrêté du 30/07/2019 portant nomination des membres du conseil spécialisé "productions végétales spéciales"

AGRT191521...pdf 108 Ko

Décret nouvelle gouvernance de FranceAgriMer (mai 2019) | 26/05/2019

Décret nouvelle gouvernance FAM - joe_20190526_0122_0028

Décret nou...pdf 198 Ko

Veille sanitaire Chine n° 116 du 24 nov 2017 | 23/11/2017

Rappels de produits dus à un non respect de la réglementation chinoise – Les étiquettes de nombreux sachets de thé au lait vendus sur des plateformes de e-commerce ne respectent pas la réglementation en...

Veille+san...pdf 644 Ko

Veille sanitaire Chine n° 115 du 17 novembre 2017 | 16/11/2017

La réglementation impose que tous les fournisseurs de services alimentaires en ligne devront détenir un magasin physique et un permis de distribution des produits alimentaires, et qu’il est interdit de...

Veille san...pdf 600 Ko

Veille Sanitaire Chine n°110 du 13 oct 2017 | 02/11/2017

Lancement de l’« avis relatif à l’amélioration de la qualité de service du secteur de la restauration en Chine » par les autorités chinoises – Les restaurants inscrits sur les plateformes de commande en...

Veille+san...pdf 644 Ko

Veille sanitaire Chine n°111 du 20 oct 2017 | 02/11/2017

D’après l’exigence de la nouvelle réglementation pour la gestion des pesticides, entrée en vigueur depuis le 1er juin 2017, le Ministère de l’agriculture chinois centralise la gestion de l’approbation...

Veille+san...pdf 676 Ko

Veille sanitaire Chine n°112 du 27 oct 2017 | 02/11/2017

Diffusion de la nouvelle version de la norme pour l’alimentation animale – La mise en application est prévue pour le 1er mai 2018 Le 14 octobre dernier, la version rectifiée de la norme nationale chinoise...

Veille+san...pdf 646 Ko

Veille sanitaire Chine n°113 du 3 nov 2017 | 02/11/2017

TMALL.HK diffuse des normes pour les produits alimentaires et aliments santé importés en vente sur son site – Des études comparatives sur les normes chinoises et étrangères ont été réalisées conjointement...

Veille+san...pdf 779 Ko

Veille sanitaire Chine n°114 du 10 nov 2017 | 02/11/2017

Annonce de la NHFPC sur l’autorisation de nouveaux additifs alimentaires – D’autres additifs alimentaires bénéficient de l’augmentation de la quantité maximale autorisée ou de l’élargissement de leur champ...

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