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FranceAgriMer lance un nouvel appel à candidatures dans le secteur de l’horticulture ornementale | 18/12/2011
Le premier appel à candidatures ayant été clôturé le 18 novembre dernier, FranceAgriMer lance, à partir du 15 décembre 2011, un nouvel appel à candidatures, dans le secteur de l’horticulture ornementale....
CP-FAM-02-...pdf
199 Ko
Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011
Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf
1,8 Mo
L’horticulture ornementale en 2010 | 01/12/2011
L’horticulture ornementale regroupe quatre branches d’activités spécialisées, avec chacune des caractéristiques particulières à tous les niveaux de la
filière : fleurs et feuillages coupés, plantes en...
chiffres-c...pdf
4 Mo
Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l’horticulture et de la pépinière ornementales – Synthèse France | 01/12/2011
Entre les enquêtes réalisées de 2001 à 2006 (consolidées en 2006) et celle de 2010, le secteur de l’horticulture ornementale et de la pépinière a connu un mouvement de concentration de ses structures de...
Synth-2011...pdf
1,9 Mo
Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l’horticulture et de la pépinière ornementales – Centre - Limousin | 01/12/2011
Entre l’enquête de 2010 et les enquêtes précédentes, le bassin Centre-Limousin a connu, comme l’ensemble des régions françaises, un mouvement de concentration de la production qui s’est traduit par la...
horti-2011...pdf
1,8 Mo
Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l’horticulture et de la pépinière ornementales – Grand Ouest - | 01/12/2011
Entre l’enquête de 2010 et les enquêtes précédentes, le bassin Grand Ouest a connu, comme l’ensemble des régions françaises, un mouvement de concentration de la production qui s’est traduit par la disparition...
Horti-2011...pdf
1,7 Mo
Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l’horticulture et de la pépinière ornementales – Seine - Manche - | 01/12/2011
Entre l’enquête de 2010 et les enquêtes précédentes, le bassin Seine-Manche a connu, comme toutes les régions françaises, un mouvement de concentration de la filière qui s’est traduit par la disparition...
horti-2011...pdf
2,2 Mo
Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011 | 30/11/2011
Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf
1,1 Mo
Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000 | 26/11/2011
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
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RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf
31 Ko
Dispositif de rénovation de verger pour les expoitations touchées par la sharka | 14/11/2011
Un nouveau dispositif visant à accompagner la rénovation du verger des exploitations touchées par le virus de la sharka a été adopté par le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes...
CP-FAM-dis...pdf
196 Ko
AIDES/SAN/D 2011-47 - Liste des techniciens référencés pour les dossiers d’aides aux investissements dans les serres horticoles | 13/11/2011
Liste des techniciens référencés pour les dossiers d’aides aux investissements dans les serres horticoles.
Technicien...pdf
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