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Prise en compte des jours fériés 2012 pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats - Note aux opérateurs 10/2011 | 30/11/2011
Règlement (CE) n° 1108/2011 de la Commission du 28 octobre 2011 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats. Ces nouvelles...
Note10.pdf
141 Ko
Céré-hebdo - 628 du 02/12/2011 | 30/11/2011
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales
Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
011211.pdf
102 Ko
Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000 | 26/11/2011
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
165 Ko
RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf
31 Ko
Céré-hebdo - 627 du 24/11/2011 | 23/11/2011
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales
Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
241111.pdf
130 Ko
Note aux opérateurs numéro 08 : Renouvellement des listes analytiques pour 2012 | 21/11/2011
Secteur des produits Hors Annexe 1.
Vos listes analytiques en cours de validité, qu'elles aient été numérotées selon les standards ONIC ou ONILAIT ainsi que les listes concernant la taxe nationale CCMSA...
Note-08-20...pdf
3,6 Mo
Bilans Oléo-protéagineux prévisionnels 2011-2012 - 18 novembre 2011 | 17/11/2011
Bilans prévisionnels 2011-2012 : Colza, Tournesol, Soja, Pois et Féveroles au 18/11/2011
bilans_ole...pdf
32 Ko
Importation et Exportation : Fèves, féveroles | 16/11/2011
Campagne 2010-2011
comm_ext_f...xls
22 Ko
Importation et Exportation : Graines de Colza | 16/11/2011
Campagne 2010-2011
comm_ext_g...xls
26 Ko
Importation et Exportation : Graines de tournesol | 16/11/2011
Campagne 2010-2011
comm_ext_g...xls
28 Ko