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Rapport final - Programme opérateurs oléicoles, évaluation du programme de travail du 26 février 2007 au 31 mars 2009 | 30/03/2009

Analyse des données collectées sur la connaissance des marchés (huile d'olive et olive de table) et étude relative à la connaissance de la consommation et de la commercialisation de l'huile d'olive et...
synthese_R...pdf 5,3 Mo

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - 30 mars 2009 | 29/03/2009

Note aux opérateurs n° 10/2009 du 30 mars 2009- Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC – Information préalable des bénéficiaires
note09-10.pdf 257 Ko

Note aux opérateurs n° 7/2009 | 11/03/2009

Paiement par avance des restitutions portant préfixation de la restitution dans le cadre du système de dédouanement Delt@.
note09-07.pdf 64 Ko

Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009

Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf 79 Ko

Conseil spécialisé « céréales » 10 février 2009 - POINTS – CLÉS | 09/02/2009

CAMPAGNE CÉRÉALIÈRE 2009/2010 - France : accélération des offres à l’intervention d’orge Collecte moins forte que prévu et dynamisme des exportations sur pays tiers… le bilan blé français s’allège un...
dp0210.pdf 351 Ko

Exigences relatives aux mesures preventives des procedures operationnelles standard dans de bonnes conditions d’hygiene | 05/01/2009

notice 02-09 du fsis
FSIS02-09_...pdf 110 Ko

Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008

Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf 168 Ko

Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008

portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf 44 Ko

Market Olea n° 8 - Septembre 2008 | 14/09/2008

LA PRODUCTION MONDIALE - Prévisionnel de la campagne 2007/2008 programme opérateur oléicole
Marketolea...pdf 2,9 Mo

verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008

fsis directive
5000.1Rev3...pdf 423 Ko

Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008

fsis directive
TabJJ-5000...pdf 364 Ko

Market Olea n° 7 - Mai 2008 | 14/05/2008

Le secteur des condiments L’olive est un fruit aux multiples facettes et fait partie de ces produits qu’il est difficile de cantonner dans un seul rayon de vente. En GMS, elle se retrouve donc logiquement...
Marketolea...pdf 1,4 Mo