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Type de contenu
Modèle de contrat type pour les actions de promotion toutes filières | 06/12/2009
Précisant les modalités de participation financière de l'UE et de l'État membre concerné, ainsi que les obligations du contractant.
Contrat-ty...doc
495 Ko
FLASH INFO BIO N°1 – NOVEMBRE 2009 | 30/11/2009
CÉRÉALES BIO – SITUATION DES MARCHES 2009/10 AU 30 JUIN
flash_info...pdf
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FILIERES/SEM/D2009-36 - Aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.
FILIERES S...pdf
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FILIERES/SEM/D2009-37 - Aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles.
FILIERES S...pdf
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Investissements - FILIERES/SEM/D2009-36 | 25/11/2009
relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles (prorogation 2014 par décision SG/SJ/D 2013-75)
FILIERES S...pdf
244 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 33 - modalités de mise en oeuvre de prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations en difficulté | 18/11/2009
Dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture, la présente décision précise les modalités de mise en œuvre de prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations en...
AIDES-GECR...pdf
228 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 34 - modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/11/2009
Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES-GECR...pdf
372 Ko
Rhône-Alpes - Chiffres-clés 2008/2009 - Perspectives 2009/10 | 14/11/2009
Un dépliant pour tout savoir sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région. Sous forme visuelle et graphique, ce document met en exergue toutes les données-clefs de la Région :...
Rhone-Alpe...pdf
2,3 Mo
PACA-Corse - Chiffres-clés 2008/2009 - Perspectives 2009/10 | 14/11/2009
Un dépliant pour tout savoir sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région. Sous forme visuelle et graphique, ce document met en exergue toutes les données-clefs de la Région :...
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2 Mo
Midi-Pyrénées - Chiffres-clés 2008/2009 - Perspectives 2009/10 | 14/11/2009
Un dépliant pour tout savoir sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région. Sous forme visuelle et graphique, ce document met en exergue toutes les données-clefs de la Région :...
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Languedoc-Roussillon - Chiffres-clés 2008/2009 - Perspectives 2009/10 | 14/11/2009
Un dépliant pour tout savoir sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région. Sous forme visuelle et graphique, ce document met en exergue toutes les données-clefs de la Région :...
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Ile-de-France - Chiffres-clés 2008/2009 - Perspectives 2009/10 | 14/11/2009
Un dépliant pour tout savoir sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région. Sous forme visuelle et graphique, ce document met en exergue toutes les données-clefs de la Région :...
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