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Composition du Conseil spécialisé Oléoprotéagineux | 12/05/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf
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FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010
FranceAgriMer Rapport filières 2009
Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf
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FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009 | 19/10/2010
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009
FRAM-Rapp-...pdf
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Biocarburants : Analyses de cycle de vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France // Rapport final | 05/02/2010
Conformément aux décisions du Grenelle de l'environnement, les ministères en charge de l'agriculture et de l’écologie, FranceAgriMer et l'Ademe ont fait évaluer l'impact environnemental et énergétique...
rapport_fi...pdf
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Président du conseil spécialisé céréales | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales.
02-joe_200...pdf
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Nomination du président du conseil spécialisé oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes...
03-joe_200...pdf
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